Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
58 148 résultats pour ""PROBATI""
  • Journal Officiel·1988 / N°070·page 4·fr
    ...is dans les huit jours à l'approbation du ministère de tutelle. L...
  • Annonces Légales·2018 / N°105·page 17·fr
    ...2- Approbation des états financiers de l'exercice clos le 31-12-20...
  • Journal Officiel·2001 / N°070·page 58·fr
    ...L'approbation d'un contrat de vente concernant un immeuble démanié...
  • Annonces Légales·2008 / N°022·page 72·fr
    ...i même un acte attestant l'approbation de Basma Bent Mohamed El He...
  • Annonces Légales·2011 / N°054·page 20·fr
    ...- l'approbation du rapport d'activité, des états financiers et des...
  • Annonces Légales·2016 / N°059·page 25·fr
    ...3/ L'approbation des États Financiers de l'exercice 2013 et donner...
  • Journal Officiel·2004 / N°011·page 22·fr
    ...Cette liste est soumise à l'approbation du ministre de la culture,...
  • Journal Officiel·2008 / N°038·page 16·fr
    ...Les membres du comité reçoivent, avec l'approbation de l'assemblée...
  • Journal Officiel·1972 / N°015·page 37·fr
    ...2°) Approbation s'il y a lieu, des comptes de ces exercices et des...
  • Journal Officiel·1974 / N°076·page 50·fr
    ...1) Approbation du bilan de l'exercice 1973, 2) Rapport du commissa...
  • Journal Officiel·2009 / N°046·page 9·fr
    ...ffshoring en Tunisie après approbation du gouvernement, - la coor...
  • Journal Officiel·1979 / N°063·page 37·fr
    ...3°) Approbation du bilan et des comptes arrêtés au 31 décembre 197...
  • Annonces Légales·2014 / N°044·page 17·fr
    ...- Approbation des états financiers pour les années 2012-2013. - Mi...
  • Annonces Légales·2014 / N°055·page 19·fr
    ...AMI Assurances soumis pour approbation à l'AGE du 28/12/2013). L'...
  • Annonces Légales·2015 / N°099·page 20·fr
    ...Il a été décidé l'approbation de : - Etats financiers de l'exerci...
  • Journal Officiel·1957 / N°043·page 28·fr
    ...et du programme soumis à l'approbation du Secrétariat d'Etat à l'A...
  • Annonces Légales·2005 / N°109·page 27·fr
    ...- L'approbation des statuts et la constatation de la constitution ...
  • Annonces Légales·2013 / N°157·page 33·fr
    ...L'approbation du rapport de clôture des opérations de liquidation ...
  • Annonces Légales·2014 / N°151·page 32·fr
    ...Les associés ont décidé à l'unanimité de donner approbation aux ac...
  • Journal Officiel·1961 / N°023·page 22·fr
    ...onseil d'Administration; - Approbation des comptes de l'exercice 1...