Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
56 432 résultats pour ""ARTS""
  • Journal Officiel·1976 / N°021·page 35·fr
    ...Trois mille dinars (3.000 dinars) divisé en trois cents (300) part...
  • Journal Officiel·1976 / N°061·page 52·fr
    ...0 dinars, par création de 600 parts sociales nouvelles de 10 D. ch...
  • Journal Officiel·1976 / N°050·page 28·fr
    ...chètent dans l'indivision par parts égales, la totalité du fonds d...
  • Annonces Légales·2014 / N°027·page 30·fr
    ...Les parts indivises revenant à la partie saisie soient 72/216 dans...
  • Annonces Légales·2006 / N°014·page 39·fr
    ...5/ La mise à prix de la totalité des parts indivises objet de la s...
  • Journal Officiel·1968 / N°020·page 37·fr
    ...5.000 dinars (Cinq Mille Dinars) divisés en 250 parts de 20 dinars...
  • Journal Officiel·1975 / N°033·page 17·fr
    ...L'ordre des départs en congé doit être affiché au moins 15 jours a...
  • Journal Officiel·1967 / N°031·page 32·fr
    ...6.650 dinars, divisé en 266 parts de 25 dinars chacune, réparties ...
  • Journal Officiel·2006 / N°103·page 79·fr
    ...tre National de Musique et des Arts Populaires | 15 000 | 60 000 |...
  • Journal Officiel·1989 / N°084·page 7·fr
    ...tres frais seront supportés à parts égales par les parties contrac...
  • Journal Officiel·1970 / N°021·page 21·fr
    ...Le capital est de deux milles dinars divisé en deux cents parts so...
  • Journal Officiel·1962 / N°026·page 24·fr
    ...**N° 829.** ## CESSION DE PARTS SOCIALES Suivant acte s.s.p. en ...
  • Journal Officiel·1970 / N°003·page 29·fr
    ...000) apportés en espèces par les deux associés en parts égales. G...
  • Journal Officiel·1979 / N°004·page 37·fr
    ...Pas de création d'action à double vote ni de parts de fondateurs. ...
  • Journal Officiel·1979 / N°009·page 37·fr
    ...Quatre vingt cinq mille dinars (85.000 dinars) divisés en 850 part...
  • Journal Officiel·1975 / N°066·page 23·fr
    ...L'ordre des départs en congé doit être affiché dans les services a...
  • Journal Officiel·1964 / N°059·page 10·fr
    ...Zobeida Ben Hassen El Gharbi, les trois quarts du fonds de commerc...
  • Journal Officiel·1966 / N°032·page 19·fr
    ...2.000 dinars divisés en 100 parts de 20 dinars chacune entièrement...
  • Journal Officiel·1972 / N°003·page 26·fr
    ...nsieur Mohamed Zitouni les 95 parts sociales qu'il détient dans la...
  • Journal Officiel·1958 / N°071·page 12·fr
    ...res publiques ### DES TROIS QUARTS INDIVIS ### D'UN IMMEUBLE si...