Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
58 148 résultats pour ""PROBATI""
  • Journal Officiel·1968 / N°020·page 16·fr
    ...t du programme, soumis à l'approbation du Sous-Secrétariat d'État ...
  • Journal Officiel·1972 / N°015·page 35·fr
    ...- Rapport des Commissaires aux Comptes --- — Discussion et Appro...
  • Journal Officiel·1981 / N°028·page 26·fr
    ...Approbation s'il y a lieu, de ces rapports, des comptes, du bilan ...
  • Annonces Légales·2018 / N°093·page 2·fr
    ...- Approbation des statuts et constatation de la constitution défin...
  • Annonces Légales·2005 / N°098·page 28·fr
    ...- Approbation de l'augmentation du capital. - Changement de la dén...
  • Journal Officiel·1959 / N°033·page 2·fr
    ...Loi n° 59-64 du 13 juin 1959 (6 doul hidja 1378), portant approbat...
  • Annonces Légales·2005 / N°094·page 9·fr
    ...- Approbation des actes de cession des parts, - Nomination de Mons...
  • Annonces Légales·2010 / N°053·page 2·fr
    ...Approbation des statuts de la société anonyme «WAJIH - TEX» enregi...
  • Annonces Légales·2012 / N°036·page 31·fr
    ...- L'approbation et la ratification de l'acte de cession des parts ...
  • Journal Officiel·1976 / N°047·page 26·fr
    ...Lotissement et approbation des lotissements - les problèmes des tr...
  • Annonces Légales·2014 / N°032·page 20·fr
    ...Il a été décidé la cession et l'approbation de la cession d'une pa...
  • Journal Officiel·1987 / N°088·page 7·fr
    ...u 10 décembre 1987 portant approbation des décisions d'attribution...
  • Annonces Légales·2016 / N°105·page 12·fr
    ...- La cession et l'approbation de la cession de toutes les pats soc...
  • Journal Officiel·1996 / N°089·page 8·fr
    ...Elle devient définitive après approbation par arrêté des ministres...
  • Journal Officiel·2006 / N°059·page 30·fr
    ...nistratif, aux modalités d'approbation de leurs actes de gestion, ...
  • Journal Officiel·1973 / N°035·page 16·fr
    ... avril 1972, portant sur l'approbation de la Convention susvisée; ...
  • Journal Officiel·1977 / N°063·page 7·fr
    ...é établi sera déposé après approbation, à l'Office du Vin et aux g...
  • Annonces Légales·2011 / N°014·page 8·fr
    ...- L'approbation de cession des parts sociales. - Acceptation Mada...
  • Journal Officiel·1980 / N°057·page 4·fr
    ...u 6 décembre 1973, portant approbation de la Convention, du Cabier...
  • Journal Officiel·1981 / N°036·page 27·fr
    ...êtés au 31 décembre 1980 - Approbation s'il y a lieu des dits rapp...