Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
56 432 résultats pour ""ARTS""
  • Journal Officiel·1966 / N°040·page 29·fr
    ...de 5.000 dinars divisé en 500 parts de dix dinars chacune entièrem...
  • Journal Officiel·1975 / N°019·page 30·fr
    ...1.000 dinars divisé en 150 parts de 10 dinars chacune. **Durée** ...
  • Journal Officiel·1981 / N°001·page 21·fr
    ...Cinq mille dinars (5.000 dinars) divisés en 500 parts sociales. L...
  • Journal Officiel·1969 / N°048·page 6·fr
    ...ue du Marabout, toutes les 16 parts de 5D.000 chacune lui apparten...
  • Journal Officiel·2000 / N°014·page 10·fr
    ...L'ordre des départs en congé doit être affiché 15 jours au moins a...
  • Annonces Légales·2008 / N°067·page 13·fr
    ...orrespondes aux 430,239/10000 parts indivises de l'immeuble objet ...
  • Journal Officiel·1971 / N°025·page 31·fr
    ...10.000 Dinars divisé en 200 parts de cinquante dinars chacune. Gé...
  • Journal Officiel·1973 / N°045·page 30·fr
    ...Dinars par la création de 300 parts nouvelles de 10 Dinars chacune...
  • Journal Officiel·1976 / N°010·page 35·fr
    ... de l'immeuble co-propriété à parts égales entre le poursuivant et...
  • Journal Officiel·1960 / N°031·page 29·fr
    ... dinars a été regroupé en 200 parts de cinq dinars chacune, entièr...
  • Journal Officiel·1965 / N°001·page 24·fr
    ...2°) — que nonobstant les pertes excédant les trois quarts du capit...
  • Journal Officiel·1971 / N°026·page 21·fr
    ...Trois mille dinars, divisé en 300 parts de dix dinars chacune appo...
  • Journal Officiel·1966 / N°048·page 22·fr
    ...Il est divisé en 2000 parts de 5 dinars chacune et réparties entre...
  • Journal Officiel·1973 / N°021·page 18·fr
    ...L'ordre des départs en congé doit être affiché au moins 15 jours a...
  • Annonces Légales·2015 / N°101·page 14·fr
    ...lles-ci atteignent les trois quarts (3/4) au moins de ladite augme...
  • Journal Officiel·1963 / N°026·page 14·fr
    ... aux adhérents au prorata des parts sociales qu'ils détiennent. A...
  • Journal Officiel·1976 / N°059·page 44·fr
    ...24.000 dinars divisé en 240 parts de 100 dinars chacune. **Durée*...
  • Journal Officiel·1969 / N°009·page 22·fr
    ...Milano et Monsieur Saad ben Brahim ont endu chacun 5 parts de la S...
  • Journal Officiel·1970 / N°037·page 27·fr
    ...4.060 Dinars divisé en 406 parts sociales de dix dinars chacune. ...
  • Journal Officiel·1975 / N°057·page 37·fr
    ...suite de l'émission de 11.000 parts sociales de 5 dinars chacune, ...