Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
58 148 résultats pour ""PROBATI""
  • Journal Officiel·1991 / N°006·page 4·fr
    ...du 2 janvier 1991, portant approbation de la concession de l'utili...
  • Annonces Légales·2021 / N°105·page 5·fr
    ...de 3 ans s'achevant avec l'approbation des comptes de l'exercice 2...
  • Annonces Légales·2009 / N°017·page 21·fr
    ...- Approbation des états financiers relatifs à l'exercice 2007, et ...
  • Annonces Légales·2011 / N°014·page 16·fr
    ...- L'approbation du dit rapport. - Quitus aux membres du conseil d...
  • Journal Officiel·1983 / N°058·page 39·fr
    ...- Approbation des comptes de l'exercice 1981 et quitus aux gérants...
  • Journal Officiel·1984 / N°035·page 20·fr
    ...3) Approbation du bilan et des comptes de l'exercice 1983 et affec...
  • Journal Officiel·1994 / N°081·page 12·fr
    ...u 27 juillet 1992, portant approbation du règlement intérieur type...
  • Journal Officiel·1965 / N°010·page 36·fr
    ...nistration et soumises à l’approbation de l’Assemblée Générale des...
  • Journal Officiel·1968 / N°029·page 30·fr
    ...1°) Examen et approbation des comptes de l'exercice du 1er janvier...
  • Annonces Légales·2008 / N°011·page 44·fr
    ...2008T00546VEPA2 ## Approbation d'un plan de redressement Société...
  • Journal Officiel·1974 / N°058·page 47·fr
    ...Cette cooptation sera soumise à l'approbation de la prochaine Asse...
  • Annonces Légales·2010 / N°075·page 23·fr
    ...ntation de capital après l'approbation du rapport du conseil d'adm...
  • Annonces Légales·2013 / N°050·page 29·fr
    ...- L'approbation des cessions de parts effectuées comme suit : - Mr...
  • Annonces Légales·2014 / N°060·page 30·fr
    ...- Approbation de l'acte de cession des parts sociales - Adoption d...
  • Annonces Légales·2014 / N°076·page 16·fr
    ...2014R02588SANB2 Approbation des états financiers Affectation des...
  • Annonces Légales·2010 / N°127·page 2·fr
    ...Approbation des Statuts et constatation de la constitution définit...
  • Annonces Légales·2006 / N°039·page 16·fr
    ...Il a été décidé l'approbation de la cession de trois milles (3000)...
  • Annonces Légales·2009 / N°067·page 30·fr
    ...- Approbation de la nouvelle répartition du capital. - Changement ...
  • Journal Officiel·1975 / N°074·page 10·fr
    ...inition - Établissement et approbation du budget - Contrôle de l'e...
  • Journal Officiel·1983 / N°058·page 47·fr
    ...Deux motions d'approbation les concernant ont été votées à l'unani...