Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
58 148 résultats pour ""PROBATI""
  • Annonces Légales·2014 / N°138·page 14·fr
    ...- Approbation des états financiers des exercices 2011 et 2012 ains...
  • Journal Officiel·1991 / N°085·page 15·fr
    ...0 du 26 août 1991, portant approbation du cahier des charges génér...
  • Journal Officiel·1978 / N°018·page 33·fr
    ...(1) — Lecture et approbation des rapports du conseil d'administrat...
  • Journal Officiel·1999 / N°032·page 12·fr
    ...nistratif, aux modalités d'approbation de leurs actes de gestion, ...
  • Annonces Légales·2012 / N°095·page 43·fr
    ...n notifie aux créanciers l'approbation du jugement du tribunal de ...
  • Journal Officiel·1984 / N°073·page 9·fr
    ... l'École, qu'il soumet à l'approbation du Comité de Direction et à...
  • Annonces Légales·2011 / N°066·page 18·fr
    ...597, il a décidé suite à l'approbation du rapport du directeur gén...
  • Annonces Légales·2016 / N°085·page 30·fr
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  • Journal Officiel·1998 / N°025·page 10·fr
    ...entre et le soumettre pour approbation à l'autorité de tutelle apr...
  • Journal Officiel·1984 / N°008·page 15·fr
    ...Les conclusions de la Commission seront soumises à l'approbation d...
  • Journal Officiel·1975 / N°085·page 8·fr
    ...orat (élaboration - vote - approbation - exécution - règlement). ...
  • Journal Officiel·1977 / N°040·page 9·fr
    ...Les conclusions de la commission seront soumises à l'approbation d...
  • Journal Officiel·1961 / N°031·page 8·fr
    ...2° Examen et approbation, s'il y a lieu des dits comptes. 3° Quitu...
  • Journal Officiel·1972 / N°032·page 35·fr
    ...érent à l'exercice 1971 3) Approbation de ces rapports, bilan et c...
  • Journal Officiel·2008 / N°053·page 10·fr
    ...n du 24 juin 2008, portant approbation du cahier des charges relat...
  • Journal Officiel·2009 / N°041·page 17·fr
    ...Le promoteur de l'unité doit obtenir l'approbation de l'agence nat...
  • Journal Officiel·1976 / N°051·page 41·fr
    ...clos le 31 décembre 1975 — Approbation du Bilan et du compte explo...
  • Annonces Légales·2015 / N°050·page 45·fr
    ...72/2013, il a été décidé l'approbation du jugement rendu par le tr...
  • Journal Officiel·2000 / N°012·page 56·fr
    ...entreprises publiques, à l'approbation de leurs actes de gestion, ...
  • Annonces Légales·2006 / N°092·page 21·fr
    ...- Approbation des états financiers relatifs à l'exercice 2005, aff...