Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
58 148 résultats pour ""PROBATI""
  • Annonces Légales·2008 / N°124·page 19·fr
    ...P/ Le gérant 2008G05917SRLB2 --- Approbation des états financier...
  • Journal Officiel·1979 / N°003·page 26·fr
    ...de l'exercice 1977-1978 et approbation des dits rapports, des comp...
  • Journal Officiel·1999 / N°066·page 6·fr
    ...u 11 janvier 1997, portant approbation des cahiers des charges rég...
  • Journal Officiel·2000 / N°089·page 32·fr
    ...Est nulle la décision de l'assemblée générale portant approbation ...
  • Journal Officiel·1969 / N°035·page 4·fr
    ...Approbation du bilan et des comptes de l'exercice 1968. 5. Quitus ...
  • Journal Officiel·1979 / N°070·page 55·fr
    ...nexes de l'exercice 1978 — Approbation éventuelle des deux rapport...
  • Journal Officiel·1982 / N°049·page 15·fr
    ...2) Approbation de ces rapports et des comptes de l'exercice 1981. ...
  • Annonces Légales·2025 / N°080·page 10·fr
    ...ures à 10.000 dinars dès l'approbation du programme de sauvetage à...
  • Journal Officiel·1967 / N°055·page 23·fr
    ...3) Approbation du bilan et des Comptes de cet exercice. 4) Quitus ...
  • Annonces Légales·2014 / N°035·page 11·fr
    ...- Approbation de cession des parts sociales. - Nomination du nouve...
  • Annonces Légales·2004 / N°001·page 5·fr
    ...ée générale ordinaire, - L'approbation des états financiers 2002, ...
  • Journal Officiel·1972 / N°023·page 11·fr
    ...Les tarifs ainsi convenus seront soumis à l'approbation des Autori...
  • Journal Officiel·1989 / N°024·page 8·fr
    ...ment de la structure après approbation des budgets prévisionnels d...
  • Annonces Légales·2006 / N°008·page 43·fr
    ...2006E00029VEPA1 # AVIS AUX CREANCIERS Approbation d'un plan de r...
  • Annonces Légales·2020 / N°031·page 17·fr
    ...Approbation des modalités d'organisation de l'assemblée générale e...
  • Annonces Légales·2004 / N°191·page 10·fr
    ...- Nomination de Monsieur Hédi Zoghlami comme gérant, - L'approbat...
  • Journal Officiel·1961 / N°026·page 22·fr
    ...1) Approbation des comptes de l'exercice 1960 2) Renouvellement pa...
  • Journal Officiel·1965 / N°065·page 26·fr
    ...- Examen et approbation, s'il y a lieu, des comptes des exercices ...
  • Journal Officiel·1971 / N°019·page 22·fr
    ...3) — Approbation de ces rapports, des comptes du bilan des pertes ...
  • Annonces Légales·2012 / N°067·page 25·fr
    ...- Lecture et approbation du rapport de gestion, des états financie...