56 432 résultats pour ""ARTS""
- Journal Officiel·1976 / N°045·page 46·fr...3.000 dinars divisé en 300 parts sociales de 10 dinars chacune. *...
- Annonces Légales·2011 / N°101·page 52·fr...s 73 centieres, dont 39073 m² parts. La propriété est délimitée a...
- Journal Officiel·2003 / N°035·page 8·fr...libération des actions ou des parts. Dans ce cas, l'établissement ...
- Journal Officiel·1960 / N°025·page 22·fr... 13 mai 1960, les porteurs de parts de la S.A.R.L. dénommée « PATI...
- Journal Officiel·1964 / N°051·page 24·fr...Sliman Zouari les deux cents (200) parts lui appartenant dans la S...
- Journal Officiel·1960 / N°054·page 24·fr...ame Semha Emma KRIEF, les 280 parts qu'il possède dans la Société ...
- Journal Officiel·1974 / N°006·page 13·fr...Il n'existe pas de parts de fondateurs ni d'avantages particuliers...
- Journal Officiel·1988 / N°060·page 8·fr...ut national d'archéologie et d'arts; - toutes autres dépenses entr...
- Journal Officiel·1976 / N°058·page 23·fr...res, effets publics, actions, parts, obligations, bons ou effets d...
- Annonces Légales·2014 / N°076·page 42·fr...Il s'agit de 35 parts constituant le TF n° 75898 Tunis dit "Rafika...
- Journal Officiel·1967 / N°010·page 27·fr...1°) Modification des 2 parts figurants sur le statut au nom de Mon...
- Journal Officiel·1969 / N°003·page 33·fr...1.000 Dinars en espèces et en nature divisé en 200 parts de 5 dina...
- Journal Officiel·1968 / N°018·page 17·fr...qués, et divisé en sept cents parts de dix dinars chacune au prora...
- Annonces Légales·2016 / N°006·page 41·fr...s deux parties sur des quotes-parts, non déterminées, l'appartemen...
- Annonces Légales·2018 / N°040·page 46·fr...ce du public qu'une vente des parts indivises de l'immeuble ci-apr...
- Journal Officiel·1960 / N°026·page 14·fr...iété est dissoute, toutes les parts de la dite Société étant réuni...
- Journal Officiel·1966 / N°020·page 38·fr...7.000 dinars, réparti en 700 parts de 10 dinars chacune. *Durée d...
- Journal Officiel·1960 / N°021·page 34·fr...GIMENEZ Murello les 100 parts de 10 Dinars chacune, qu'il possédai...
- Journal Officiel·1976 / N°032·page 11·fr...r création de (600) nouvelles parts de 10 dinars chacune attribuée...
- Journal Officiel·1961 / N°024·page 22·fr...on frère Béchir et dont leurs parts se répartissent comme suit : ...