Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
58 148 résultats pour ""PROBATI""
  • Journal Officiel·1982 / N°065·page 33·fr
    ...ux comptes gestion 1981/82 Approbation des comptes Nomination des ...
  • Journal Officiel·2005 / N°062·page 34·fr
    ...Les résultats de cette évaluation sont soumis pour approbation au ...
  • Journal Officiel·1971 / N°027·page 48·fr
    ...ommissaire aux comptes; 3) Approbation des comptes. Quitus pour le...
  • Journal Officiel·1984 / N°074·page 25·fr
    ...- Approbation, s'il ya lieu, de ces rapports, comptes et bilan de ...
  • Journal Officiel·2004 / N°089·page 9·fr
    ...entreprises publiques, à l'approbation de leurs actes de gestion, ...
  • Journal Officiel·2006 / N°103·page 127·fr
    ...s la période indiquée, à l'approbation de l'autorité concernée ; ...
  • Annonces Légales·2007 / N°046·page 65·fr
    ...ôleur de l'exécution après approbation du tribunal. 2007X01013VEP...
  • Journal Officiel·1972 / N°051·page 39·fr
    ...rcice 1971; — 3) Examen et approbation s'il y a lieu des comptes e...
  • Journal Officiel·1973 / N°023·page 19·fr
    ...omptes de cet exercice; 3) Approbation de ces rapports; 4) Quitus ...
  • Journal Officiel·1977 / N°034·page 5·fr
    ...3) Les tarifs ainsi convenus seront soumis à l'approbation des Aut...
  • Journal Officiel·1998 / N°067·page 9·fr
    ... 10 août 1998, relatif à l'approbation du plan directeur des march...
  • Journal Officiel·1975 / N°035·page 41·fr
    ...sur les mêmes exercices; - Approbation des bilans et comptes résul...
  • Annonces Légales·2018 / N°039·page 37·fr
    ...2018402819VEPA1 ## Avis aux créanciers ## Jugement portant appro...
  • Journal Officiel·2004 / N°018·page 14·fr
    ...du 17 octobre 2003 portant approbation du cahier des charges relat...
  • Journal Officiel·1971 / N°018·page 29·fr
    ...2°) Approbation du bilan 1970. 3°) Quitus aux administrateurs. 4°)...
  • Journal Officiel·1973 / N°042·page 94·fr
    ...**Ordre du jour** 1) Rapport moral; 2) Rapport financier; 3) Appro...
  • Journal Officiel·1977 / N°040·page 31·fr
    ...es pour l'exercice 1976 3) Approbation s'il y a lieu des comptes p...
  • Journal Officiel·1983 / N°059·page 37·fr
    ment conformément à la lettre d'approbation n° C 386022402011682 d...
  • Annonces Légales·2016 / N°024·page 32·fr
    ...Approbation de la cession de toutes les parts sociales à Mr Achraf...
  • Annonces Légales·2016 / N°026·page 33·fr
    ...- Approbation et transferts des parts sociales : Mr Belabdelouhab ...