Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
56 432 résultats pour ""ARTS""
  • Annonces Légales·2012 / N°057·page 28·fr
    ...**Immeuble saisie :** La totalité des parts dans l'indivision de ...
  • Journal Officiel·1975 / N°061·page 31·fr
    ...00.000 dinars divisé en 5.000 parts sociales de 10 dinars chacune....
  • Annonces Légales·2017 / N°068·page 39·fr
    ...L'ensemble des parts indivises de la propriété objet du titre fonc...
  • Journal Officiel·1958 / N°058·page 14·fr
    ...23, avenue Habib Thameur, 280 parts de 5.000 francs chacune de la ...
  • Journal Officiel·1959 / N°015·page 23·fr
    ...ve maintenant divisé en 7.000 parts sociales de cinq dinars chacun...
  • Journal Officiel·1958 / N°028·page 11·fr
    ...1° la totalité du jardin Hammi à Gafsa; 2° trois quarts d'heure d'...
  • Annonces Légales·2011 / N°155·page 38·fr
    ...s 73 centiares, dont 39073 m² parts. La propriété est délimitée a...
  • Journal Officiel·1999 / N°085·page 54·fr
    ... bande continue, - les trois quarts (3/4) de la superficie de la p...
  • Journal Officiel·1968 / N°009·page 24·fr
    ...VENTE aux Enchères Publiques de Parts Indivisés d'un Immeuble I...
  • Journal Officiel·1958 / N°089·page 24·fr
    ...00 de francs divisé en 4.000 parts de 1.000 francs chacune Sièg...
  • Journal Officiel·1958 / N°060·page 18·fr
    ...## SOCIETE TUNISIENNE DES ARTS GRAPHIQUES S. T. A. G. Société an...
  • Journal Officiel·1979 / N°064·page 67·fr
    ...20.000 Dinars divisé en 200 parts de 10 dinars. Gérance : La Soci...
  • Journal Officiel·1987 / N°078·page 23·fr
    ...attribuées est supérieur à 3 quarts (4) points, l'épreuve est soum...
  • Journal Officiel·1966 / N°039·page 19·fr
    ...(2.500 D.) Deux mille cinq cents dinars, divisé en 250 parts chacu...
  • Journal Officiel·1961 / N°019·page 32·fr
    ...3.000 Pour écarts de baisse de mise à prix immédiate. Les frais ...
  • Journal Officiel·1960 / N°039·page 26·fr
    ...rtées à nouveau; 5° 10 % aux parts de fondateurs; 6° 10 % du sur...
  • Annonces Légales·2005 / N°009·page 6·fr
    ...raire par la création de 1000 parts sociales de 100 dinars l'une. ...
  • Journal Officiel·1969 / N°015·page 20·fr
    ...En cas de perte des trois quarts du capital social une Assemblée G...
  • Journal Officiel·1958 / N°060·page 17·fr
    ...ivement quarante et cinquante parts sociales qu'ils possédaient da...
  • Journal Officiel·1964 / N°013·page 34·fr
    ...isiens, demeurant à Sfax, par parts égales entre eux et dans l'ind...