Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
58 148 résultats pour ""PROBATI""
  • Annonces Légales·2016 / N°028·page 24·fr
    ...2556502, il a été décidé l'approbation de l'entrée de nouveau asso...
  • Annonces Légales·2016 / N°049·page 16·fr
    ...- Approbation de la cession des parts sociales appartenant à Mr Ch...
  • Journal Officiel·1995 / N°064·page 8·fr
    ... du 11 avril 1970, portant approbation des statuts de la mutuelle ...
  • Journal Officiel·2004 / N°026·page 13·fr
    ...nistratif, aux modalités d'approbation de leurs actes de gestion, ...
  • Journal Officiel·1976 / N°017·page 23·fr
    ...- Approbation d'une convention avec un groupe Néerlandais, pour la...
  • Journal Officiel·1978 / N°010·page 18·fr
    ...30%, qui sera soldée après approbation du décompte définitif comme...
  • Journal Officiel·1994 / N°051·page 11·fr
    ...u 14 juillet 1984, portant approbation de la convention, du cahier...
  • Journal Officiel·1964 / N°028·page 31·fr
    ...— Approbation des comptes. — Quitus aux Administrateurs. — Affecta...
  • Journal Officiel·1965 / N°020·page 23·fr
    ...4°) — Examen et approbation des comptes et du bilan arrêtés au 31 ...
  • Journal Officiel·1967 / N°054·page 24·fr
    ...2°) Examen et approbation des comptes et du Bilan au 31 décembre 1...
  • Annonces Légales·2014 / N°086·page 20·fr
    ...2014402597SANB2 Approbation des états financiers Renouvellement ...
  • Annonces Légales·2015 / N°063·page 35·fr
    ...- L'approbation de la cession (100 parts) des parts de Mr Najib Fo...
  • Journal Officiel·1977 / N°032·page 28·fr
    ...u 27 mars 1977 en vue de l'approbation des comptes des exercices 1...
  • Journal Officiel·2002 / N°064·page 10·fr
    ...Le président de l'université procède à son approbation. Art. 6. -...
  • Annonces Légales·2010 / N°127·page 19·fr
    ...- L'approbation des comptes des exercices clos le 31 décembre 2008...
  • Annonces Légales·2011 / N°007·page 9·fr
    ...- Approbation de la cession des parts objet du contrat daté du 22/...
  • Annonces Légales·2013 / N°028·page 12·fr
    ...2802963, il a été décidé l'approbation des comptes de l'année 2011...
  • Annonces Légales·2005 / N°169·page 15·fr
    ...ntation de capital après l'approbation du rapport du conseil d'adm...
  • Journal Officiel·1968 / N°031·page 11·fr
    ...naire qui délibérera sur l'approbation des comptes du second exerc...
  • Journal Officiel·1975 / N°076·page 24·fr
    ...5°) Examen et approbation des rapports, du bilan et des comptes. ...