Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
56 432 résultats pour ""ARTS""
  • Journal Officiel·1965 / N°027·page 18·fr
    ...Dinars par la création de 400 parts nouvelles de 10 Dinars chacune...
  • Journal Officiel·1976 / N°054·page 44·fr
    ...on et rémunération des quotes parts et bonifications ; - Comptabil...
  • Journal Officiel·1963 / N°018·page 24·fr
    ... Wagonheim, seuls porteurs de parts de la Société à responsabilité...
  • Journal Officiel·1971 / N°056·page 22·fr
    ...inars, il est divisé en 2.500 parts sociales de 100 Dinars chacune...
  • Annonces Légales·2014 / N°109·page 29·fr
    ...criptions atteigne les trois quarts de l'augmentation décidée. - ...
  • Journal Officiel·1972 / N°003·page 27·fr
    ...En cas de perte des trois quarts du capital social une Assemblée G...
  • Journal Officiel·1964 / N°025·page 28·fr
    ...meurant à la même adresse, 50 parts d'une valeur nominale de 10 D ...
  • Journal Officiel·1969 / N°020·page 13·fr
    ..., en l'absence de cession des parts sociales de la coopérative dém...
  • Journal Officiel·1975 / N°071·page 30·fr
    ...000 divisé en 600 parts de 10 D. 000 chacune. Durée : 50 ans à pa...
  • Journal Officiel·2001 / N°072·page 13·fr
    ... l'agriculture et de la pêche (arts. 75-76) *CRDA : Commissariat ...
  • Journal Officiel·1975 / N°025·page 12·fr
    ...L'ordre des départs en congé doit être affiché au moins 15 jours a...
  • Journal Officiel·1963 / N°024·page 8·fr
    ...cent parts donnant droit à 20% des bénéfices après Réserve Légale ...
  • Journal Officiel·1958 / N°018·page 15·fr
    ...« Vittoria »; b) Qu'elle est leur propriété exclusive par parts é...
  • Journal Officiel·1995 / N°085·page 16·fr
    ...chéologique, historique et des arts traditionnels approuvé par la ...
  • Journal Officiel·1976 / N°009·page 21·fr
    ...Tahar Ben Ahmed Mathlouthi, à parts égales entre eux dans l'indivi...
  • Journal Officiel·1970 / N°051·page 22·fr
    ...3.000 Dinars divisé en 300 parts sociales de dix dinars chacune. ...
  • Journal Officiel·1975 / N°078·page 25·fr
    ...Habib CHEIKH ROUHOU La Société d'Arts Graphiques d'Édition et de P...
  • Journal Officiel·1966 / N°031·page 31·fr
    ...10.320 dinars, réparti en 1.032 parts de dix dinars chacune. **Du...
  • Journal Officiel·1994 / N°011·page 6·fr
    ...- à ce que les actions et les parts soient nouvellement émises ; -...
  • Journal Officiel·1966 / N°023·page 24·fr
    ...à 3.000 dinars, divisé en 600 parts de 5 dinars chacune, attribués...