Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
58 148 résultats pour ""PROBATI""
  • Annonces Légales·2010 / N°116·page 21·fr
    ...1071924, il a été décidé l'approbation des états financiers de l'a...
  • Journal Officiel·1960 / N°029·page 30·fr
    ...3° Approbation des comptes et du tarif aux Administrateurs. 4° Af...
  • Journal Officiel·1974 / N°062·page 44·fr
    ...3) Approbation du bilan et des comptes de l'exercice 1973 et affec...
  • Journal Officiel·1977 / N°022·page 24·fr
    ...4° Approbation des comptes et quitus aux administrateurs. 5° Quest...
  • Journal Officiel·1984 / N°055·page 24·fr
    ...- Examen et approbation des comptes au 31 décembre 1981, 1982 et 1...
  • Annonces Légales·2014 / N°060·page 16·fr
    ...1- Approbation des Etats financiers et affectation des résultats d...
  • Annonces Légales·2016 / N°079·page 19·fr
    ...- Approbation des états financiers des exercices 2015. - Renouvell...
  • Journal Officiel·2000 / N°067·page 15·fr
    ...entreprises publiques, à l'approbation de leurs actes de gestion, ...
  • Journal Officiel·2000 / N°089·page 42·fr
    ...st définitive qu'après son approbation par l'assemblée spéciale. ...
  • Annonces Légales·2005 / N°146·page 9·fr
    ... case 6, il a été décidé l'approbation de la dissociation entre le...
  • Journal Officiel·1976 / N°002·page 15·fr
    ...— Sont soumises à l'approbation du Ministre de l'Intérieur les tra...
  • Journal Officiel·1980 / N°023·page 27·fr
    ...- Examen et approbation, s'il y a lieu, du bilan et des comptes de...
  • Journal Officiel·1969 / N°020·page 45·fr
    ...3°) Approbation s'il y a lieu des dits rapports. 4°) Questions div...
  • Journal Officiel·1976 / N°069·page 7·fr
    ...Vu le décret n° 73-518 du 20 octobre 1972, portant approbation du ...
  • Journal Officiel·2004 / N°034·page 56·fr
    ...du 17 octobre 2003 portant approbation du cahier des charges relat...
  • Journal Officiel·1966 / N°010·page 42·fr
    ...L'Approbation aura lieu le lundi 11 avril 1966 en la Chambre des V...
  • Journal Officiel·1973 / N°044·page 24·fr
    ...5°) Examen et approbation des rapports, du bilan et des comptes. ...
  • Journal Officiel·1974 / N°058·page 39·fr
    ...— Approbation du bilan et du compte exploitation et resultaté le 3...
  • Journal Officiel·1976 / N°072·page 19·fr
    ...qui est ensuite soumis à l'approbation du Ministre des Affaires So...
  • Journal Officiel·2008 / N°047·page 20·fr
    ...Ce comité est doté d'un règlement intérieur soumis à l'approbation...