Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
56 432 résultats pour ""ARTS""
  • Journal Officiel·2005 / N°101·page 68·fr
    ...tre National de Musique et des Arts Populaires | 15 000 | 55 000 |...
  • Journal Officiel·2015 / N°104·page 156·fr
    ... 164 | Institut Supérieur des Arts et des Métiers de Tataouine | ...
  • Journal Officiel·1975 / N°015·page 5·fr
    ...1) Soltane, 2) Salem, 3) Mohamed, 4) Amor par quarts en n'eux dans...
  • Journal Officiel·1962 / N°046·page 21·fr
    ...4°) Les trois quarts d'une plantation renfermant cent pieds d'oliv...
  • Journal Officiel·1961 / N°003·page 30·fr
    ...Othmane et Slimane, enfants de Redjeb El Kharoubi par parts égales...
  • Annonces Légales·2014 / N°062·page 37·fr
    ...Toutes les parts indivises appartenant au débiteur dans la proprié...
  • Annonces Légales·2011 / N°043·page 33·fr
    ...La totalité des parts indivises appartenant à la partie saisie Mr....
  • Journal Officiel·1966 / N°008·page 2·fr
    ...les métiers artistiques et les arts appliqués, aussi bien les croq...
  • Annonces Légales·2021 / N°125·page 9·fr
    ...rrés, auxquels s'ajoutent 129 parts indivises du titre foncier n°5...
  • Journal Officiel·1958 / N°040·page 21·fr
    ...espèces; il est divisé en 200 parts de 5.000 francs chacune. La S...
  • Journal Officiel·1968 / N°011·page 30·fr
    ...Les parts sociales correspondant aux apports en nature ont été spé...
  • Journal Officiel·1968 / N°050·page 12·fr
    ...5.000 dinars en espèces divisés en 500 parts de 10 dinars chacune ...
  • Journal Officiel·1972 / N°018·page 34·fr
    ...En cas de perte des trois quarts du capital social une Assemblée G...
  • Journal Officiel·1964 / N°059·page 13·fr
    ...742, Série Bis, Case 266, il résulte que les porteurs de parts de ...
  • Journal Officiel·1971 / N°002·page 23·fr
    ...evente sur folie Enchère, des parts indivises sus indiquées, savoi...
  • Journal Officiel·1963 / N°040·page 18·fr
    ...e grande cuisine, des water-clearts et deux verticules. 2° Un alo...
  • Journal Officiel·1961 / N°046·page 16·fr
    ...s, rue Québec N° 3, les cents parts sociales lui appartenant dans ...
  • Journal Officiel·1966 / N°052·page 31·fr
    ...8.000 dinars, divisé en 160 parts de 50 dinars chacune. ## Apport...
  • Journal Officiel·1961 / N°028·page 33·fr
    ...961, les associés porteurs de parts constituent la Société sus-ind...
  • Journal Officiel·1976 / N°036·page 39·fr
    ...ation par le souscripteur des parts appelées. Le Conseil d'Admini...