Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
58 148 résultats pour ""PROBATI""
  • Annonces Légales·2004 / N°035·page 13·fr
    ...naire qui délibérera sur l'approbation des comptes du premier exer...
  • Journal Officiel·1979 / N°005·page 13·fr
    ...1 du 28 juin 1964, portant approbation de la Convention, et du cah...
  • Journal Officiel·1980 / N°001·page 36·fr
    ...aire du local a refusé son approbation à la dite cession conclue l...
  • Journal Officiel·2005 / N°016·page 15·fr
    ...u 14 juillet 1984, portant approbation de la convention et ses ann...
  • Journal Officiel·1969 / N°032·page 2·fr
    ...u 27 juillet 1968, portant approbation des modifications aux Statu...
  • Annonces Légales·2008 / N°130·page 15·fr
    ...ce n° M041981, il appert l'approbation à l'unanimité sur ce qui su...
  • Journal Officiel·1978 / N°068·page 26·fr
    ...3) Approbation s'il y a lieu des comptes de l'exercice 1977. 4) Q...
  • Annonces Légales·2014 / N°152·page 14·fr
    ...2014405657SANB2 ## Approbation des états financiers de l'exercice...
  • Annonces Légales·2016 / N°154·page 23·fr
    ... M143523 il a été décidé l'approbation de cession des parts social...
  • Annonces Légales·2019 / N°013·page 19·fr
    ...M000246, il a été décidé l'approbation du projet de cession de la ...
  • Journal Officiel·2002 / N°103·page 17·fr
    ...directement le dossier à l'approbation de son conseil d'administra...
  • Journal Officiel·1970 / N°015·page 20·fr
    ...2°) Approbation des comptes et du bilan des exercices 1966, 1967, ...
  • Journal Officiel·1973 / N°004·page 4·fr
    ...u 26 juillet 1960, portant approbation de la convention précitée, ...
  • Annonces Légales·2009 / N°047·page 37·fr
    ...conomiques, contenant de l'approbation de l'ouverture d'un règleme...
  • Annonces Légales·2021 / N°063·page 2·fr
    ...Approbation des états financiers individuels et des états financie...
  • Journal Officiel·2006 / N°104·page 19·fr
    ...Cette liste est soumise à l'approbation de la ministre des affaire...
  • Annonces Légales·2010 / N°066·page 20·fr
    ...ntation de capital après l'approbation du rapport Conseil d'Admini...
  • Annonces Légales·2012 / N°010·page 28·fr
    ...- Approbation des états financiers arrêtés au 31-12-2010. - Quitus...
  • Journal Officiel·1983 / N°067·page 25·fr
    ...r nature sous réserve de l'approbation de l'Assemblée Générale. Il...
  • Annonces Légales·2023 / N°060·page 16·fr
    ...3406881 Suite à l'approbation du TPI 1 de Tunis le 9/5/2023 du ca...