Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·2019 / N°090·page 8·fr
    ...t d'archives au corps des gestionnaires de documents et d'archives...
  • Journal Officiel·1978 / N°033·page 14·fr
    — parcours du type N° 1 : (routes emplerrées surface de roulement ...
  • Journal Officiel·1982 / N°061·page 36·fr
    ...u Kef; 4) dans les différents marchés du gouvernorat du Kef; 5) da...
  • Journal Officiel·1998 / N°066·page 2·fr
    ...éclassement de parcelles de terrain du « parc archéologique nation...
  • Journal Officiel·1980 / N°059·page 17·fr
    ...5°) La totalité de la parcelle sise à Tunis, Rue Mazagran, objet d...
  • Journal Officiel·1999 / N°002·page 13·fr
    ...| N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | Superficie expropr...
  • Journal Officiel·1968 / N°026·page 9·fr
    ...| LOCALITE | DELÉGATION | JOURS de tenue du marché | | --- | ---...
  • Journal Officiel·2023 / N°127·page 29·fr
    ...ecrutement d'architectes principaux du corps des architectes de l'...
  • Journal Officiel·2000 / N°070·page 17·fr
    ...| N° du titre foncier | Situation des parcelles | Nature des parc...
  • Journal Officiel·1977 / N°077·page 5·fr
    PARCELLES A EXPROPRIER | N° d'ordre | N° de la parcelle sur plan...
  • Annonces Légales·2016 / N°107·page 37·fr
    ...Parcelles n° 33 et 34 du secteur cadastral «B » Ain Meriem Sud : A...
  • Journal Officiel·2023 / N°016·page 26·fr
    ...| N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | Nature de l'immeub...
  • Journal Officiel·2025 / N°084·page 4·fr
    ...| N° D'ordre | N° de la parcelle sur le plan | Situation foncière...
  • Journal Officiel·2005 / N°079·page 27·fr
    ...L'admission au marché implique la diffusion dans le public d'un no...
  • Journal Officiel·1979 / N°010·page 4·fr
    ...## PARCELLE DE TERRAIN IMMATRICULEE | N° d'ordre de la parcelle ...
  • Journal Officiel·2012 / N°080·page 36·fr
    ... marchande du corps des personnels spécialisés de la marine marcha...
  • Journal Officiel·2001 / N°034·page 22·fr
    ...| N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan du titre foncier don...
  • Journal Officiel·2025 / N°129·page 13·fr
    ...| 445 conforme à la parcelle n° 01 du plan du titre foncier n° 434...
  • Journal Officiel·1962 / N°016·page 2·fr
    ...| NUMEROS des PARCELLES | NUMEROS du TITRE FONCIER | NOMS DES PRO...
  • Journal Officiel·1965 / N°009·page 13·fr
    ...une parcelle de terre appartenant au requérant. Au Nord : une parc...