Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
50 504 résultats pour ""CIS""
  • Annonces Légales·2012 / N°117·page 36·fr
    ...r la loi pour exécuter cette décision. 2012T06012APSF2 ### Procès...
  • Journal Officiel·2011 / N°058·page 7·fr
    Les décisions des tribunaux de première instance peuvent faire l'o...
  • Journal Officiel·2013 / N°062·page 7·fr
    ...29 - Les décisions du comité de contrôle charaïque ont un effet ob...
  • Annonces Légales·2006 / N°045·page 23·fr
    ...Cette décision a été approuvée par l'assemblée générale ordinaire ...
  • Annonces Légales·2008 / N°125·page 36·fr
    ...927255Y/P/M/000 Suivant le procès-verbal des décisions de l'assoc...
  • Annonces Légales·2010 / N°087·page 34·fr
    ...- Modification des statuts suite à la décision prise. 2010R02755S...
  • Annonces Légales·2024 / N°049·page 5·fr
    ...34 - Les Berges du Lac - 1053 Tunis Par décision du 12 Juin 2023,...
  • Journal Officiel·2014 / N°022·page 40·fr
    ...Le dossier est préalablement soumis au gouverneur pour décision dé...
  • Journal Officiel·1985 / N°079·page 9·fr
    ...é privative conformément aux décisions prises par le conseil de ge...
  • Annonces Légales·2015 / N°121·page 29·fr
    ...00341500 - 60 Suivant décision de l'assemblée générale ordinaire ...
  • Annonces Légales·2016 / N°018·page 25·fr
    ...Premier décision : L'approbation de la modification du nom social ...
  • Annonces Légales·2007 / N°103·page 43·fr
    ...Ksar Said ## Avis de précision Il est à préciser que l'augmentat...
  • Annonces Légales·2020 / N°061·page 27·fr
    ...2020X01077VEPA2 --- # Avis aux créanciers Par décision rendue p...
  • Journal Officiel·1980 / N°007·page 71·fr
    ...sus désignée, dans le cadre de sa scission et pour prendre effet r...
  • Annonces Légales·2006 / N°030·page 16·fr
    ...24310, la décision du collège des liquidateurs de transférer le si...
  • Annonces Légales·2009 / N°049·page 26·fr
    ...2009G02177SRLB2 ## Augmentation de capital IMMOBILIERE Narcisse ...
  • Journal Officiel·2007 / N°046·page 30·fr
    ...en une lettre d'information précisant notamment le montant, la dat...
  • Annonces Légales·2004 / N°042·page 11·fr
    ...- Annulation de la décision prise par l'AGE du 16 juin 2003 relati...
  • Annonces Légales·2005 / N°004·page 15·fr
    ...Immeuble Narcisse Avenue du Japon 1002 - Tunis - Montplaisir. Cap...
  • Journal Officiel·1984 / N°045·page 8·fr
    ...— Sauf décision contraire du jury, les épreuves écrites sont soumi...