Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
39 454 résultats pour ""EFFECT""
  • Annonces Légales·2022 / N°139·page 5·fr
    ...- Sur l'excédent disponible, l'assemblée générale peut effectuer l...
  • Journal Officiel·1986 / N°043·page 8·fr
    ...Dans les deux cas, les travaux sont effectués sans indemnité et au...
  • Journal Officiel·1971 / N°001·page 2·fr
    ...— Les opérations de vérification s'effectueront aux bureaux perman...
  • Annonces Légales·2011 / N°055·page 30·fr
    ...- L'approbation de la cession des 980 parts sociales effectués par...
  • Annonces Légales·2010 / N°008·page 15·fr
    ...émission correspondra à celui effectivement collecté par la Banque...
  • Journal Officiel·1990 / N°043·page 6·fr
    ...— L'effectif du corps des services actifs de la douane au ministèr...
  • Journal Officiel·2003 / N°005·page 16·fr
    ...devra effectuer des travaux de recherche utiles régulièrement pour...
  • Journal Officiel·1964 / N°003·page 6·fr
    ...peut se refuser à effectuer ou à continuer d'effectuer la fournitu...
  • Journal Officiel·1959 / N°008·page 17·fr
    ...La concession en est effectuée par arrêté du Secrétaire d'État aux...
  • Journal Officiel·1975 / N°025·page 11·fr
    ...ce du bulletin de paye seront effectués la veille. Des dispositio...
  • Journal Officiel·2000 / N°078·page 11·fr
    ...rticle 19, le garant/émetteur effectue le paiement en cas de deman...
  • Journal Officiel·1981 / N°041·page 24·fr
    ...D'effectuer tous travaux se rattachant directement ou indirectemen...
  • Annonces Légales·2013 / N°098·page 15·fr
    ...Passé ce délai, le montant de l'émission correspondra à celui effe...
  • Journal Officiel·1985 / N°063·page 4·fr
    ...les à 40% du droit d'exercice effectivement dû ou dont elles sont ...
  • Journal Officiel·1990 / N°061·page 21·fr
    ...fier de 36 mois de navigation effective dont 12 mois, en qualité d...
  • Journal Officiel·2007 / N°038·page 45·fr
    ..., - contrôler l'évolution des effectifs du personnel, selon la loi...
  • Journal Officiel·1975 / N°017·page 7·fr
    ...- effectuer le contrôle des opérations ou vérifier que ce contrôle...
  • Journal Officiel·1994 / N°013·page 7·fr
    ...(alinéa 3) - Les banques peuvent aussi effectuer des opérations li...
  • Journal Officiel·1965 / N°061·page 38·fr
    ...Ouali Mahmoud ben M'Hamed, en qualité de propriétaire, sera effect...
  • Annonces Légales·2016 / N°054·page 21·fr
    ...émission correspondra à celui effectivement collecté par la sociét...