...rmanent | 600 000 | | 01.124 | Subventions aux Etablissements Pu...

...Les grilles des salaires annexées au présent avenant s'appliquent ...

...représentant du ministère du développement, de l'investissement et...

...Représentant le syndicat tunisien des médecins dentistes de libre ...

...— L'Accord entre le Gouvernement de la République Tunisienne et le...

...Les termes de la présente convention s'appliquent exclusivement au...

...instrumentation et mesures physiques dans le système « LMD » 1687 ...

librement convertibles, conformément aux lois et règlements en vig...

...La ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scienti...

Ministère de l'Equipement # ORGANISATION DE L'INSPECTION # DU MIN...

4.4 Distance maximale mesurée parallèlement à l'axe longitudinal d...

...- représentants de l'union tunisienne de l'industrie du commerce e...

...--- MINISTERE DE L'EQUIPEMENT, DE L'HABITAT ET DE L'AMENAGEMENT D...

En cas de perte de la carte nationale d'identité, son titulaire do...

...— La grève est expressément interdite à tous les agents de la Gard...

...- La prime d'investissement visée à l'article premier du présent d...

...Des scrutateurs supplémentaires, désignés par le président du bure...

...Tout remboursement anticipé du fait d'un Changement Réglementaire ...

...--- **MINISTERE DE L'EQUIPEMENT, DE L'HABITAT ET DE L'AMENAGEMENT...

...- un représentant du ministre chargé des finances; - un représenta...