Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
16 198 résultats pour ""GET""
  • Journal Officiel·2014 / N°068·page 1·fr
    ... répartition des crédits du budget de l'Etat ouverts par la loi n°...
  • Journal Officiel·2021 / N°009·page 57·fr
    ...ice du budget d'équipement à la sous-direction du budget à la dire...
  • Journal Officiel·2023 / N°146·page 9·fr
    ...s fonctions de directeur du budget à la direction générale des aff...
  • Journal Officiel·1958 / N°087·page 2·fr
    ...— Il arrête chaque année le budget de l'Office et en cours d'exerc...
  • Journal Officiel·2013 / N°008·page 14·fr
    ...éral de l'administration du budget de l'Etat au ministère des fina...
  • Journal Officiel·2021 / N°107·page 8·fr
    ...9, portant loi organique du budget, Vu le décret n° 74-1062 du 28...
  • Journal Officiel·2010 / N°033·page 21·fr
    ...l'exécution du budget du ministère et des budgets des établissemen...
  • Journal Officiel·2015 / N°099·page 26·fr
    ...Son budget est rattaché pour ordre au budget de l'Etat. Ledit éta...
  • Journal Officiel·2017 / N°083·page 14·fr
    ...éral de l'administration du budget de l'Etat au ministère de l'éco...
  • Journal Officiel·1987 / N°044·page 11·fr
    ...3 D, 000 - Budget de l'Etat pour 1982 ... 1 D, 500 - Budget de l'E...
  • Journal Officiel·1969 / N°019·page 5·fr
    ...- l'élaboration du budget d'exploitation et du budget d'investisse...
  • Journal Officiel·2018 / N°074·page 17·fr
    ...Ou * Le volume du budget dont les recettes ordinaires réalisées a...
  • Journal Officiel·2022 / N°093·page 3·fr
    ...Le coût de cette suspension est supporté par le budget de l'État d...
  • Journal Officiel·1972 / N°029·page 6·fr
    ...aires de Police inscrits au budget. ### Section II. — Des Commiss...
  • Journal Officiel·2016 / N°034·page 7·fr
    ...Leurs budgets sont rattachés pour ordre au budget de l'État. Le d...
  • Journal Officiel·1987 / N°046·page 11·fr
    ...000 - Budget de l'Etat pour 1982 ... 1 D. 500 - Budget de l'Etat p...
  • Journal Officiel·1992 / N°075·page 15·fr
    ...- Préparer et présenter le budget de fonctionnement en collaborati...
  • Journal Officiel·2024 / N°060·page 15·fr
    ...ative à la loi organique du budget et notamment son article 43, V...
  • Journal Officiel·2025 / N°098·page 26·fr
    TABLEAU N°8 DEPENSES PAYEES DU BUDGET DE L'ETAT POUR L'ANNEE 2021 ...
  • Journal Officiel·1988 / N°003·page 15·fr
    ...3 D, 000 - Budget de l'Etat pour 1982 ... 1 D, 500 - Budget de l'E...