Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2016 / N°094·page 46·fr
    ...4- Examen et approbation du rapport de gestion individuel et conso...
  • Annonces Légales·2017 / N°038·page 43·fr
    ...178,15 parts indivises appartenants au poursuivi sur le T.F 133450...
  • Annonces Légales·2019 / N°057·page 32·fr
    ...relatifs aux états financiers individuels de l'exercice 2018. 3. A...
  • Annonces Légales·2022 / N°141·page 11·fr
    ...Les 1012.54 parts indivises de la totalité de 23060 parts (1012.54...
  • Journal Officiel·1979 / N°075·page 31·fr
    ...n de briquettes en briquettes individuelles en courbant la bande d...
  • Annonces Légales·2013 / N°080·page 17·fr
    ...193.75 parts indivises de la totalité des 18550 parts dans le titr...
  • Annonces Légales·2016 / N°050·page 40·fr
    ...Parts indivises à vendre : Les 6 parts indivises de TF n° 578454 N...
  • Annonces Légales·2024 / N°067·page 23·fr
    ...relatifs aux états financiers individuels de l'exercice 2023 et ap...
  • Journal Officiel·2023 / N°064·page 20·fr
    ...triculé | 55a44ca | Les parts indivises des propriétaires mentionn...
  • Annonces Légales·2010 / N°081·page 39·fr
    ...les parts indivises de l'immeuble objet du titre foncier n° 33400 ...
  • Journal Officiel·1978 / N°042·page 5·fr
    ...**Article Premier.** — Le droit de jouissance individuelle ou fami...
  • Annonces Légales·2026 / N°044·page 12·fr
    ...L'appartement est doté de compteurs individuels pour l'électricité...
  • Journal Officiel·2006 / N°099·page 30·fr
    ...- Les bains doivent être donnés en cabines ou box individuels d'au...
  • Annonces Légales·2016 / N°060·page 40·fr
    ...La totalité des parts indivises soit 1461 parts revenants à titre ...
  • Annonces Légales·2017 / N°095·page 44·fr
    ...**Désignation de l'immeuble saisi :** la totalité des parts indivi...
  • Annonces Légales·2024 / N°107·page 10·fr
    ...Le bien immobilier objet de la vente sont des parts à l'indivision...
  • Journal Officiel·1960 / N°026·page 6·fr
    ...les droits individuels et sociaux. Les principaux systèmes politiq...
  • Annonces Légales·2015 / N°120·page 57·fr
    BILANS ET COMPTES FINANCIERS Etats financiers individuels de la s...
  • Annonces Légales·2011 / N°030·page 40·fr
    ...33,6 parts indivises soit l'équivalent de 71020396 m² faisant part...
  • Annonces Légales·2013 / N°069·page 35·fr
    ...nis consistant en une demeure individuelle composée d'une cave d'u...