Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
192 687 résultats pour ""IVA""
  • Annonces Légales·2006 / N°030·page 16·fr
    ...Mechelsesteenweg 203 - B2018 Antwerpen Belgique Suivant jugement...
  • Journal Officiel·1996 / N°069·page 2·fr
    ...du domaine public maritime du rivage de la mer de la délégation de...
  • Annonces Légales·2016 / N°043·page 12·fr
    ...1450543/P/A/M/000 Suivant statuts enregistrés à la recette de l'e...
  • Annonces Légales·2012 / N°105·page 21·fr
    ...B1122601997 Suivant un acte sous seing privé en date du 31 Juille...
  • Annonces Légales·2016 / N°038·page 4·fr
    ...000/M/A/1447897P Suivant acte sous seing privé, enregistré à la r...
  • Annonces Légales·2019 / N°044·page 11·fr
    ...1191497/H/P/000 Partie poursuivante : AMEN BANK, société anonyme,...
  • Annonces Légales·2015 / N°014·page 13·fr
    ...1383875/F A M 000 Suivant acte S.S.P enregistré à la recette des ...
  • Journal Officiel·2025 / N°075·page 7·fr
    ...ivalence pour les titres ou les diplômes étrangers admis en équiva...
  • Annonces Légales·2007 / N°046·page 13·fr
    ...1007010 Q/A/M/000** Suivant acte sous seing privé, en date du 24 ...
  • Annonces Légales·2012 / N°113·page 39·fr
    ...La partie poursuivante : Société Les Aliments Composés du Nord, so...
  • Journal Officiel·1961 / N°003·page 31·fr
    ...— Suivant procès-verbal dressé par M. Abdesselem Ettoumi, Agent Te...
  • Journal Officiel·1971 / N°004·page 17·fr
    ...— Suivant procès-verbal dressé par M. Mohamed Ali Abbès adjoint te...
  • Annonces Légales·2009 / N°040·page 17·fr
    ...876898W Suivant procès verbal de l'assemblée générale extraordina...
  • Journal Officiel·1983 / N°025·page 31·fr
    ...Partie Poursuivante, Contre Samir El Ammous demeurant route de So...
  • Annonces Légales·2015 / N°072·page 9·fr
    ...1407142/D Suivant acte S.S.P enregistré à la recette des Finances...
  • Journal Officiel·1963 / N°047·page 16·fr
    ...## REQUISITION N° 57.725 ### GOUVERNORAT DE SOUSSE Suivant requi...
  • Annonces Légales·2023 / N°054·page 11·fr
    La partie poursuivante : Ahmed ben Mohamed ben El Hachmi ben Moham...
  • Annonces Légales·2018 / N°041·page 8·fr
    ...2018B00579SRLB1 Constitution d'une SARL Suivant acte sous seing ...
  • Annonces Légales·2018 / N°069·page 39·fr
    ...Avocat poursuivant : Maître Kamel Ben Fredj, 27 bis, rue de Liban ...
  • Annonces Légales·2015 / N°043·page 4·fr
    ...2015G00920SRLB1 ## Constitution d'une SARL Suivant acte de const...