Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
5 887 résultats pour ""PATRIMOINE""
  • Journal Officiel·1975 / N°056·page 22·fr
    ...ent; 2) Il doit protéger le patrimoine de l'hôtel, en contrôlant l...
  • Journal Officiel·1974 / N°076·page 9·fr
    ...ation 10) d'administrer le patrimoine de l'association 11) sous ...
  • Journal Officiel·2005 / N°057·page 91·fr
    ...ture et de la sauvegarde du patrimoine, du ministre du tourisme, d...
  • Journal Officiel·1996 / N°101·page 4·fr
    ...tion et de développement du patrimoine forestier et pastoral et à ...
  • Journal Officiel·1997 / N°017·page 5·fr
    ...tretien des bâtiments et du patrimoine des archives nationales. A...
  • Journal Officiel·1968 / N°028·page 4·fr
    ...même esprit et possédant un patrimoine commun de traditions politi...
  • Journal Officiel·2004 / N°103·page 14·fr
    ...uane, en vue de protéger le patrimoine économique du pays. A cet ...
  • Journal Officiel·1987 / N°078·page 5·fr
    ...1) Les produits de son patrimoine; 2) Les produits des dons et leg...
  • Journal Officiel·1972 / N°050·page 22·fr
    ...on ; 10°) d'administrer le patrimoine de l'Association; 11°) sou...
  • Journal Officiel·1976 / N°068·page 4·fr
    ...ction et de conservation du patrimoine immobilier sportif Art. 7....
  • Journal Officiel·1973 / N°002·page 15·fr
    ...En cas de dissolution de l'Institut, son patrimoine fera retour à ...
  • Journal Officiel·1986 / N°041·page 33·fr
    ... le contrôle et la tenue du patrimoine; - sur le plan internationa...
  • Journal Officiel·1970 / N°011·page 2·fr
    ...rès désignés, ainsi que les patrimoines, emplois et personnels y a...
  • Journal Officiel·1989 / N°060·page 31·fr
    ...eloppement agricole ; — Le patrimoine du dit office situé dans le...
  • Journal Officiel·1974 / N°025·page 6·fr
    ...ion; 10°) d'administrer le patrimoine de l'Association; 11°) sou...
  • Journal Officiel·2003 / N°033·page 4·fr
    ...1- administrer la compagnie et assurer la gestion de son patrimoin...
  • Journal Officiel·1974 / N°044·page 4·fr
    ...ntribue au développement du patrimoine immobilier national. Au te...
  • Journal Officiel·1974 / N°078·page 25·fr
    ...ation 10) d'administrer le patrimoine de l'association 11) sous ...
  • Journal Officiel·1979 / N°042·page 68·fr
    ...Gestion de patrimoine immobilier. — Capital : 10.000 dinars. — S...
  • Journal Officiel·1969 / N°008·page 4·fr
    ...— En cas de dissolution de la Bourse, le patrimoine fera retour à ...