88 086 résultats pour ""SERA""
- Journal Officiel·1958 / N°028·page 2·fr...Dans le cas d'occupation à titre onéreux, la déclaration précisera...
- Journal Officiel·1979 / N°018·page 46·fr...La soumission sera établie sur l'imprimé délivré par l'administrat...
- Journal Officiel·1980 / N°006·page 5·fr...xécution du présent décret qui sera publié au Journal Officiel de ...
- Journal Officiel·1982 / N°066·page 17·fr...— Le montant des pensions en cours de paiement sera révisé en cas ...
- Journal Officiel·1994 / N°024·page 6·fr...- Il sera procédé à compter du 1er juin 1994 au recensement cadast...
- Journal Officiel·2017 / N°036·page 27·fr...montant de 3200 dinars qui lui sera servie, à partir de la date l'...
- Journal Officiel·1971 / N°026·page 3·fr...— La liquidation de l'Office de Mise en Valeur des Souassi sera ef...
- Journal Officiel·2007 / N°066·page 15·fr...eté minimum prévue, ci-dessus, sera augmentée de (2) ans. | | Ch...
- Journal Officiel·2025 / N°108·page 18·fr...21 - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la Répub...
- Journal Officiel·1985 / N°031·page 5·fr...xécution du présent décret qui sera publié au Journal Officiel de ...
- Journal Officiel·1965 / N°060·page 27·fr...Mohamed ben Ali ben Khalifa Drira, en qualité de propriétaire, ser...
- Journal Officiel·1961 / N°030·page 11·fr...Ce prix a été (ou sera) payé (1). 3. — La parcelle, objet du prés...
- Annonces Légales·2016 / N°137·page 27·fr...Le dépôt légal sera effectué au greffe du tribunal de commerce de ...
- Journal Officiel·2009 / N°008·page 10·fr...xécution du présent décret qui sera publié au Journal Officiel de ...
- Journal Officiel·1997 / N°067·page 7·fr...Au cas où le candidat veut changer de sujet, la note qui lui sera ...
- Annonces Légales·2019 / N°039·page 3·fr...5% réserve légale, le reliquat sera répartit par l'assemblée génér...
- Annonces Légales·2020 / N°089·page 36·frsera sur simple présentation d'une pièce d'identité, l'admission d...
- Journal Officiel·1964 / N°033·page 6·fr...— « Sera considérée comme proxénète et puni d'un emprisonnement d'...
- Journal Officiel·1975 / N°083·page 60·fr...— Son montant sera de 1.000.000 D. et sera scindé en deux tranches...
- Journal Officiel·1985 / N°058·page 15·fr...Une avance initiale de trésorerie sera accordée au centre de promo...