...Ces examens sont organisés en deux sessions successives : une sess...

des crédits qui leur sont délégués à cet effet, les dépenses relat...

...b) les affaires réalisées par les entreprises de bâtiment et de tr...

...Les décisions du jury sont prises à la majorité des voix des membr...

...— Opérations diverses Outre les opérations spécifiées ailleurs da...

...Sont considérées comme "petites entreprises" au sens de la présent...

...Article premier - Le montant total des allocations mises en concou...

...| | --- | --- | | Intoxication par le plomb, ses alliages ou ses ...

...— Les dépenses des ordonnateurs secondaires de l'Etat non assignée...

...- une session principale dont la date est fixée au début de l'anné...

...**Article Premier.** — Les entreprises agréées de transports aérie...

...B) Les dépenses : les dépenses de fonctionnement et notamment : ...

... Ahmed a été nommée tutrice de ses enfants mineurs El Iamna et Cha...

...- Le représentant légal de la personne morale doit jouir de ses dr...

...Ali Ben El Aid ; Il ajoute qu'il exerce seul cette possession de ...

...- une session principale annuelle ou semestrielle, selon le cas, d...

...- Arbitrages de devises étrangères réalisées par les titulaires de...

..., l'une (ou plusieurs) des phrases de risque suivantes : R40 (eff...

...16 - L'élève ingénieur qui n'a pas été déclaré admis à la session ...

...— En dépenses - les dépenses de fonctionnement de l'agence; - les...