Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
226 687 résultats pour ""U P""
  • Journal Officiel·2000 / N°021·page 17·fr
    ...2 - Coordonner les phases de réalisation effective du projet en vu...
  • Journal Officiel·1988 / N°003·page 5·fr
    ...— Conformément au paragraphe 2 de l'article premier du décret sus-...
  • Journal Officiel·2018 / N°043·page 61·fr
    ... Conforme à la parcelle n° 40 du plan du titre foncier n° 6899 Zag...
  • Journal Officiel·2025 / N°023·page 37·fr
    ...| 114 conforme à la parcelle n°1 du plan du titre foncier n°65779S...
  • Journal Officiel·1964 / N°008·page 9·fr
    ...— Les infractions aux dispositions du présent arrêté seront consta...
  • Journal Officiel·1966 / N°029·page 15·fr
    ...— Les Secrétaires d'Etat au Plan et à l'Economie Nationale et aux ...
  • Journal Officiel·2000 / N°030·page 16·fr
    ...- Les résultats du projet sont évalués conformément aux critères s...
  • Journal Officiel·2000 / N°084·page 6·fr
    Elle sera payée en espèces ou en nature au choix du propriétaire a...
  • Journal Officiel·2007 / N°022·page 10·fr
    ...Considérant que le Conseil a déjà été saisi du projet en question ...
  • Journal Officiel·2009 / N°092·page 17·fr
    ... de bénéfice des dispositions du présent article est fixée à une a...
  • Journal Officiel·1982 / N°012·page 6·fr
    ...Monsieur Abdelkrim Fekih, inspecteur central au Ministère du Plan ...
  • Journal Officiel·1985 / N°055·page 6·fr
    ...— Les infractions aux dispositions du présent arrêté sont constaté...
  • Annonces Légales·2025 / N°109·page 10·fr
    ...- Commandement valant saisie immobilière inscrit le 15/5/2025 au p...
  • Journal Officiel·1982 / N°052·page 2·fr
    ...let 1982, portant approbation du plan d'aménagement de la localité...
  • Journal Officiel·2002 / N°056·page 7·fr
    ...- La durée de la délégation visée à l'article 3 du présent décret ...
  • Journal Officiel·2004 / N°068·page 120·fr
    ...| | --- | | -Les Services compétents du pays d'accueil à Tunis |...
  • Journal Officiel·1976 / N°043·page 8·fr
    ...2) L'exemption de droits de douane visée au paragraphe 1er ne s'ap...
  • Journal Officiel·1968 / N°012·page 7·fr
    ...2.** — Les Secrétaires d'Etat à l'Intérieur et au Plan et à l'Econ...
  • Journal Officiel·1980 / N°055·page 12·fr
    ...— Deux représentants du Ministère du Plan et des Finances : Membre...
  • Journal Officiel·1990 / N°003·page 8·fr
    ...— Le grand prix du Président de la République pour la promotion de...