Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
36 048 résultats pour ""VALEUR""
  • Journal Officiel·1980 / N°065·page 13·fr
    ...1902 relatif à la taxe sur la valeur locative des immeubles constr...
  • Annonces Légales·2006 / N°011·page 43·fr
    ... | 152 758 238 | | Actions, valeurs assimilées et droits rattach...
  • Journal Officiel·1989 / N°053·page 10·fr
    ...— Est suspendue la taxe sur la valeur ajoutée due à l'importation ...
  • Journal Officiel·1970 / N°031·page 28·fr
    ...1902 relatif à la taxe sur la valeur locative des immeubles constr...
  • Journal Officiel·2001 / N°103·page 8·fr
    ...- Les propriétaires sont tenus de payer la différence de valeur en...
  • Journal Officiel·2002 / N°088·page 25·fr
    ...La valeur de cette contribution est obligatoirement payée et en pr...
  • Annonces Légales·2017 / N°132·page 32·fr
    ...ars chacune qui représente la valeurs de sa participation au capit...
  • Journal Officiel·2002 / N°042·page 9·fr
    ...( valeur maximale ) 10 kGy 1.5. Conditionnement : Les épices et ar...
  • Annonces Légales·2010 / N°099·page 16·fr
    ...La duration correspond à la somme des durées pondérées par les val...
  • Annonces Légales·2026 / N°017·page 3·fr
    ...10 Valeur nominale des parts : 500,000 D Etablissement bancaire (a...
  • Annonces Légales·2020 / N°004·page 3·fr
    ...18989 actions nouvelles d'une valeur nominale de 5 dinars chacune,...
  • Annonces Légales·2007 / N°082·page 20·fr
    ...Financier et de la Bourse des Valeurs Mobilières de Tunis, dès la ...
  • Annonces Légales·2015 / N°152·page 18·fr
    ...Taux annuel brut de 7,45% l'an calculé sur la valeur nominale rest...
  • Journal Officiel·1982 / N°047·page 14·fr
    ...02 relatives à la taxe sur la valeur locative des immeubles constr...
  • Annonces Légales·2007 / N°011·page 44·fr
    ... | 163 791 496 | | Actions, valeurs assimilées et droits rattach...
  • Journal Officiel·1973 / N°041·page 33·fr
    ...La valeur de cette contribution sera obligatoirement payée en prio...
  • Annonces Légales·2026 / N°041·page 2·fr
    ...10 parts Valeur Nominale de la Part : 500,000 DT Durée de la Soc...
  • Journal Officiel·2000 / N°084·page 32·fr
    ...– Les propriétaires sont tenus de payer la différence de valeur en...
  • Annonces Légales·2011 / N°044·page 42·fr
    Mise en Valeur de la Vallée de Medjerda au profit de Mr Salem Ben ...
  • Journal Officiel·2007 / N°104·page 12·fr
    ...« Le délai de visa est réduit pour le crédit de la taxe sur la val...