Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
56 432 résultats pour ""ARTS""
  • Journal Officiel·1976 / N°017·page 24·fr
    ...dévisé en 100 parts de 50 D. chacune. Monsieur Bahri Bac Ali a ét...
  • Journal Officiel·1963 / N°018·page 27·fr
    ...KIBECH cède et vend les 1.400 parts qu'il possède dans le Société ...
  • Journal Officiel·1967 / N°037·page 25·fr
    ...1.500 dinars réparti en 150 parts de 10 dinars chacune. Gérance :...
  • Journal Officiel·1998 / N°079·page 9·fr
    ... l'université des lettres, des arts et des sciences humaines de Tu...
  • Annonces Légales·2024 / N°049·page 12·fr
    ...symétrique, entouré de toutes parts de bordures de terre, contenan...
  • Journal Officiel·1972 / N°008·page 28·fr
    ...ibération intégrale de 20.000 parts sociales nouvelles de 10 Dinar...
  • Journal Officiel·1995 / N°087·page 11·fr
    ...chéologique, historique et des arts traditionnels approuvé par la ...
  • Journal Officiel·1963 / N°006·page 18·fr
    ...TAIEB TOUATI la totalité des parts sociales lui appartenant dans l...
  • Journal Officiel·1966 / N°003·page 13·fr
    ...né à l'acquisition d'actions, parts ou obligations dans les organi...
  • Journal Officiel·1996 / N°094·page 32·fr
    ...s dans les divers domaines des arts. Elle examine les œuvres dépo...
  • Journal Officiel·1976 / N°041·page 43·fr
    ...40.000 dinars divisés en 4.000 parts de dix dinars chacune ; **Gér...
  • Journal Officiel·1963 / N°013·page 5·fr
    ...s actionnaires et porteurs de parts. ART. 36. — Tous les agents d...
  • Journal Officiel·1967 / N°016·page 22·fr
    ...li, ont vendu la totalité des parts qu'ils détiennent dans la Soci...
  • Journal Officiel·1965 / N°037·page 42·fr
    ...ah Sassi ont vendu toutes les parts qu'ils possèdent dans la Socié...
  • Journal Officiel·1975 / N°085·page 30·fr
    ...ies en proportion de quotes - parts de chaux / un deux. Ce jugeme...
  • Journal Officiel·1962 / N°059·page 26·fr
    ...pas d'action à vote double ni parts de fondateur. 9° Réserves ext...
  • Journal Officiel·1968 / N°036·page 10·fr
    ...t ce par la création de 1.800 parts nouvelles de 5 dinars chacune....
  • Journal Officiel·1966 / N°013·page 34·fr
    ...1.500 dinars, divisé en 150 parts de 10 dinars chacune, attribuées...
  • Journal Officiel·1970 / N°044·page 30·fr
    ...20.000 Dinars divisés en 400 parts de 50 D.000 chacune entièrement...
  • Journal Officiel·1963 / N°008·page 22·fr
    ...3°) Les trois quarts indivis de la totalité d'une olivette complan...