Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
58 148 résultats pour ""PROBATI""
  • Journal Officiel·1987 / N°066·page 6·fr
    ...u 9 septembre 1987 portant approbation des décisions d'attribution...
  • Journal Officiel·1963 / N°015·page 34·fr
    ...5° Approbation des statuts et constatation de la constitution défi...
  • Journal Officiel·1963 / N°032·page 33·fr
    ...4°) Approbation, s'il y a lieu, des comptes et du bilan de l'exerc...
  • Journal Officiel·1964 / N°006·page 18·fr
    ...trois années reconductibles après approbation de la majorité des a...
  • Journal Officiel·1979 / N°026·page 52·fr
    ...ommissaire aux comptes; — Approbation, s'il y a lieu de ses rappo...
  • Journal Officiel·1980 / N°063·page 39·fr
    ...naire qui déliberera sur l'approbation des comptes du 2ème exercic...
  • Journal Officiel·2000 / N°085·page 11·fr
    ...héma de tir est soumis à l'approbation du ministère chargé du sect...
  • Journal Officiel·2009 / N°064·page 30·fr
    ...nistratif, aux modalités d'approbation de leurs actes de gestion, ...
  • Journal Officiel·1975 / N°066·page 17·fr
    ...orat (élaboration — vote — approbation — exécution — règlement). ...
  • Journal Officiel·1975 / N°074·page 27·fr
    ...(1) Lecture et approbation du rapport des commissaires aux apports...
  • Journal Officiel·1968 / N°001·page 22·fr
    ...c) Approbation, s'il y a lieu, des-dits comptes et quitus aux Admi...
  • Journal Officiel·1969 / N°040·page 5·fr
    ...3) Examen et approbation des comptes des exercices 1967-1968. 4) Q...
  • Annonces Légales·2009 / N°095·page 30·fr
    ...- Discutions et approbation des statuts de la Société les Médecins...
  • Journal Officiel·1983 / N°050·page 24·fr
    ...- Approbation des comptes de l'exercice 1982. - Questions diverse...
  • Annonces Légales·2014 / N°146·page 25·fr
    ...- L'approbation de la cession des parts entre Mr Nacef Maher entan...
  • Journal Officiel·2008 / N°017·page 19·fr
    ...u 31 juillet 2001, portant approbation du cahier des charges régis...
  • Journal Officiel·1973 / N°050·page 42·fr
    ...1 — Approbation des comptes de l'exercice 1972; 2 — Affectation de...
  • Annonces Légales·2009 / N°085·page 16·fr
    ...es du 25 mars 1999 portant approbation des normes comptables secto...
  • Annonces Légales·2010 / N°116·page 2·fr
    ...- Approbation de la valeur des apports en nature et des statuts et...
  • Annonces Légales·2011 / N°020·page 12·fr
    ...La direction 2011T00568SANB2 Approbation des Comptes - Renouvell...