Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
56 432 résultats pour ""ARTS""
  • Journal Officiel·1963 / N°030·page 22·fr
    ...nars (6.000 D.) divisé en 600 parts de Dix Dinars (10 D.) chacune....
  • Journal Officiel·1966 / N°023·page 29·fr
    ...66 873 prorata du nombre des parts sociales avec faculté de const...
  • Journal Officiel·1977 / N°012·page 11·fr
    ...Le capital social a été fixé à 1.000 dinars divisé en 100 parts so...
  • Journal Officiel·1959 / N°003·page 13·fr
    ...s l'un portant sur les trois quarts du dix immeuble et l'autre, su...
  • Journal Officiel·1962 / N°031·page 18·fr
    ...Remparts. A l'Ouest : Avenue du 9 Avril 1938. Le présent avis fer...
  • Journal Officiel·1975 / N°087·page 51·fr
    ...assage N° 1 TUNIS Cession de Parts Suivant acte sous seing privé...
  • Journal Officiel·1965 / N°042·page 40·fr
    ...1.650 Dinars (mille six cent cinquante Dinars) divisé en 55 parts ...
  • Journal Officiel·1975 / N°004·page 48·fr
    ...— a) A la suite d'un acte de cession de parts en date du 23 décemb...
  • Annonces Légales·2014 / N°044·page 23·fr
    ...La vente portera sur la totalité des parts indivises de la proprié...
  • Journal Officiel·1976 / N°008·page 23·fr
    ...5.000 Dinars divisé en 500 parts de 10 dinars chacune entièrement ...
  • Journal Officiel·1963 / N°036·page 25·fr
    ...Dinars par la création de 750 parts nouvelles de 10 Dinars chacune...
  • Journal Officiel·1964 / N°002·page 14·fr
    ...ieur Jean BOULAIRE, les trois parts sociales qu'il possédait dans ...
  • Journal Officiel·1959 / N°024·page 16·fr
    ...Monsieur FELLOUS Georges, 112 parts de la société « Edmond FELLOUS...
  • Journal Officiel·1961 / N°012·page 27·fr
    ...ès, et acquéreurs indivis par parts égales entre eux, la totalité ...
  • Journal Officiel·1969 / N°020·page 60·fr
    ...capital social, divisé en 100 parts de 100 dinars l'une, entièreme...
  • Journal Officiel·1966 / N°048·page 26·fr
    ...52, a cédé la totalité de ses parts sociales dans la Société « Com...
  • Journal Officiel·1975 / N°076·page 25·fr
    ...0 dinars par création de 1281 parts nouvelles de dix dinars à sous...
  • Journal Officiel·2017 / N°101·page 113·fr
    ...tre National de Musique et des Arts Populaires | 25 000 | | 25 00...
  • Journal Officiel·1968 / N°048·page 17·fr
    ...35.000 Dinars divisé en 7.000 parts de 5 dinars chacune. **Consei...
  • Journal Officiel·1969 / N°056·page 10·fr
    ...**Capital :** 1.000 Dinars, divisé en 100 parts de dix dinars chac...