Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
58 148 résultats pour ""PROBATI""
  • Annonces Légales·2015 / N°010·page 29·fr
    ...2- L'approbation de la cession de 1600 parts sociales par Mr Samir...
  • Annonces Légales·2006 / N°068·page 16·fr
    ...- Approbation des comptes de la société et du rapport du commissai...
  • Journal Officiel·1982 / N°048·page 28·fr
    ...Approbation s'il y a lieu du bilan et des comptes du dit exercice....
  • Annonces Légales·2015 / N°073·page 20·fr
    ...l'approbation des rapports de gestion et des états financiers de l...
  • Journal Officiel·1964 / N°015·page 19·fr
    ...- Approbation, s'il y a lieu, desdits comptes et affectation des r...
  • Journal Officiel·1980 / N°042·page 21·fr
    ...nimum d'affichage et après approbation par le Ministre des Transpo...
  • Annonces Légales·2012 / N°059·page 14·fr
    ...- L'approbation des états financiers arrêté au 31 décembre 2011. ...
  • Annonces Légales·2021 / N°123·page 4·fr
    ...résultat est décidée après approbation des comptes de l'exercice, ...
  • Journal Officiel·1977 / N°021·page 33·fr
    ...- Approbation des comptes de l'exercice 1976 et quitus aux adminis...
  • Journal Officiel·1991 / N°085·page 12·fr
    ...u 26 janvier 1978, portant approbation du cahier des conditions ad...
  • Annonces Légales·2010 / N°131·page 20·fr
    ...01077833 il a été décidé l'approbation dans tous ses dispositions ...
  • Journal Officiel·1983 / N°044·page 13·fr
    ...és de taxation d'office, l'approbation des notices d'acquiescement...
  • Annonces Légales·2014 / N°127·page 47·fr
    ...- Discutions et approbation des rapports (morale, financier et du ...
  • Journal Officiel·1962 / N°026·page 26·fr
    ...3° Examen et approbation du Recueil de ces comptes. 4° Autorisatio...
  • Journal Officiel·1979 / N°008·page 10·fr
    ...2 du 20 juin 1965, portant approbation de la Convention, du cahier...
  • Annonces Légales·2007 / N°112·page 30·fr
    ...tés étant subordonnées à l'approbation des assemblées générales de...
  • Journal Officiel·1976 / N°033·page 33·fr
    ...us le 30 septembre 1975; - Approbation des comptes de l'exercice p...
  • Journal Officiel·1985 / N°074·page 11·fr
    ...-31 du 9 mai 1969, portant approbation des statuts de la société n...
  • Journal Officiel·1990 / N°050·page 10·fr
    ...Vu la loi n° 77-58 du 3 août 1977, portant approbation du code des...
  • Annonces Légales·2017 / N°039·page 17·fr
    - L'Approbation des états financiers de l'exercice 2015. - l'Affec...