58 148 résultats pour ""PROBATI""
- Annonces Légales·2015 / N°010·page 29·fr...2- L'approbation de la cession de 1600 parts sociales par Mr Samir...
- Annonces Légales·2006 / N°068·page 16·fr...- Approbation des comptes de la société et du rapport du commissai...
- Journal Officiel·1982 / N°048·page 28·fr...Approbation s'il y a lieu du bilan et des comptes du dit exercice....
- Annonces Légales·2015 / N°073·page 20·fr...l'approbation des rapports de gestion et des états financiers de l...
- Journal Officiel·1964 / N°015·page 19·fr...- Approbation, s'il y a lieu, desdits comptes et affectation des r...
- Journal Officiel·1980 / N°042·page 21·fr...nimum d'affichage et après approbation par le Ministre des Transpo...
- Annonces Légales·2012 / N°059·page 14·fr...- L'approbation des états financiers arrêté au 31 décembre 2011. ...
- Annonces Légales·2021 / N°123·page 4·fr...résultat est décidée après approbation des comptes de l'exercice, ...
- Journal Officiel·1977 / N°021·page 33·fr...- Approbation des comptes de l'exercice 1976 et quitus aux adminis...
- Journal Officiel·1991 / N°085·page 12·fr...u 26 janvier 1978, portant approbation du cahier des conditions ad...
- Annonces Légales·2010 / N°131·page 20·fr...01077833 il a été décidé l'approbation dans tous ses dispositions ...
- Journal Officiel·1983 / N°044·page 13·fr...és de taxation d'office, l'approbation des notices d'acquiescement...
- Annonces Légales·2014 / N°127·page 47·fr...- Discutions et approbation des rapports (morale, financier et du ...
- Journal Officiel·1962 / N°026·page 26·fr...3° Examen et approbation du Recueil de ces comptes. 4° Autorisatio...
- Journal Officiel·1979 / N°008·page 10·fr...2 du 20 juin 1965, portant approbation de la Convention, du cahier...
- Annonces Légales·2007 / N°112·page 30·fr...tés étant subordonnées à l'approbation des assemblées générales de...
- Journal Officiel·1976 / N°033·page 33·fr...us le 30 septembre 1975; - Approbation des comptes de l'exercice p...
- Journal Officiel·1985 / N°074·page 11·fr...-31 du 9 mai 1969, portant approbation des statuts de la société n...
- Journal Officiel·1990 / N°050·page 10·fr...Vu la loi n° 77-58 du 3 août 1977, portant approbation du code des...
- Annonces Légales·2017 / N°039·page 17·fr- L'Approbation des états financiers de l'exercice 2015. - l'Affec...