56 432 résultats pour ""ARTS""
- Annonces Légales·2007 / N°041·page 38·fr...14- les parts indivises soit (155187/11385,008) de la totalité de ...
- Journal Officiel·1958 / N°056·page 12·fr...1.000.000 de francs, divisé en 200 parts de 5.000 francs chacune. ...
- Journal Officiel·1967 / N°045·page 34·fr...5.000 dinars divisés en 200 parts de 25 dinars chacune reparties e...
- Journal Officiel·1971 / N°007·page 2·fr...on ou par la cession de leurs parts à l'un d'entre eux. S'ils refu...
- Journal Officiel·1961 / N°055·page 41·fr...Hassouna, Mouldi et Taïb, tous les trois-quarts restant du dit tie...
- Journal Officiel·1975 / N°048·page 14·fr...Dinars par la création de 500 parts nouvelles de 10 D. chacune. L'...
- Journal Officiel·1964 / N°052·page 5·fr...Le capital social est fixé à 10.000 Dinars répartis en 200 parts d...
- Journal Officiel·1960 / N°037·page 25·fr...trois-quarts indivis d'une maison à Téboulba, renfermant trois cha...
- Journal Officiel·1995 / N°092·page 18·fr...nu la moyenne dans les trois quarts au moins des modules se rappor...
- Journal Officiel·1957 / N°039·page 5·fr...« Il a, en outre, dans ses attributions la réglementation des arts...
- Journal Officiel·1958 / N°039·page 19·fr...écembre 1957, la totalité des parts de ladite société s'étant trou...
- Journal Officiel·1963 / N°017·page 28·fr...2° Créations de parts bénéficiaires au profit de l'État Tunisien a...
- Journal Officiel·1997 / N°010·page 9·fr... l'université des lettres, des arts et des sciences humaines (Tuni...
- Journal Officiel·1997 / N°098·page 8·fr... l'université des lettres, des arts et des sciences humaines, Apr...
- Journal Officiel·1998 / N°051·page 28·fr...rchéologique historique et des arts traditionnels, - loi n° 89-114...
- Journal Officiel·1975 / N°054·page 6·fr...tionaux et régionaux d'autres parts. Elle est chargée notamment de...
- Journal Officiel·1976 / N°050·page 29·fr...45.000 dinars, divisé en 4.500 parts sociales de 10 dinars chacune...
- Journal Officiel·1961 / N°038·page 10·fr...ive d'un « marjaa » et trois-quarts du marjaa, renfermant un puits...
- Journal Officiel·1962 / N°015·page 12·fr...Abdelmajid Najar de 100 parts sociales de 5 Dinars chacune de la «...
- Journal Officiel·1958 / N°045·page 22·fr... francs, divisé en deux cents parts de cinq mille francs chacune, ...