Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
56 432 résultats pour ""ARTS""
  • Annonces Légales·2007 / N°041·page 38·fr
    ...14- les parts indivises soit (155187/11385,008) de la totalité de ...
  • Journal Officiel·1958 / N°056·page 12·fr
    ...1.000.000 de francs, divisé en 200 parts de 5.000 francs chacune. ...
  • Journal Officiel·1967 / N°045·page 34·fr
    ...5.000 dinars divisés en 200 parts de 25 dinars chacune reparties e...
  • Journal Officiel·1971 / N°007·page 2·fr
    ...on ou par la cession de leurs parts à l'un d'entre eux. S'ils refu...
  • Journal Officiel·1961 / N°055·page 41·fr
    ...Hassouna, Mouldi et Taïb, tous les trois-quarts restant du dit tie...
  • Journal Officiel·1975 / N°048·page 14·fr
    ...Dinars par la création de 500 parts nouvelles de 10 D. chacune. L'...
  • Journal Officiel·1964 / N°052·page 5·fr
    ...Le capital social est fixé à 10.000 Dinars répartis en 200 parts d...
  • Journal Officiel·1960 / N°037·page 25·fr
    ...trois-quarts indivis d'une maison à Téboulba, renfermant trois cha...
  • Journal Officiel·1995 / N°092·page 18·fr
    ...nu la moyenne dans les trois quarts au moins des modules se rappor...
  • Journal Officiel·1957 / N°039·page 5·fr
    ...« Il a, en outre, dans ses attributions la réglementation des arts...
  • Journal Officiel·1958 / N°039·page 19·fr
    ...écembre 1957, la totalité des parts de ladite société s'étant trou...
  • Journal Officiel·1963 / N°017·page 28·fr
    ...2° Créations de parts bénéficiaires au profit de l'État Tunisien a...
  • Journal Officiel·1997 / N°010·page 9·fr
    ... l'université des lettres, des arts et des sciences humaines (Tuni...
  • Journal Officiel·1997 / N°098·page 8·fr
    ... l'université des lettres, des arts et des sciences humaines, Apr...
  • Journal Officiel·1998 / N°051·page 28·fr
    ...rchéologique historique et des arts traditionnels, - loi n° 89-114...
  • Journal Officiel·1975 / N°054·page 6·fr
    ...tionaux et régionaux d'autres parts. Elle est chargée notamment de...
  • Journal Officiel·1976 / N°050·page 29·fr
    ...45.000 dinars, divisé en 4.500 parts sociales de 10 dinars chacune...
  • Journal Officiel·1961 / N°038·page 10·fr
    ...ive d'un « marjaa » et trois-quarts du marjaa, renfermant un puits...
  • Journal Officiel·1962 / N°015·page 12·fr
    ...Abdelmajid Najar de 100 parts sociales de 5 Dinars chacune de la «...
  • Journal Officiel·1958 / N°045·page 22·fr
    ... francs, divisé en deux cents parts de cinq mille francs chacune, ...