Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
58 148 résultats pour ""PROBATI""
  • Journal Officiel·2008 / N°012·page 10·fr
    ...Les nouveaux promoteurs doivent obtenir l'approbation de l'agence ...
  • Journal Officiel·1966 / N°033·page 20·fr
    ...— Approbation s'il y a lieu du bilan et des comptes de pertes et p...
  • Annonces Légales·2017 / N°126·page 17·fr
    ...Et l'approbation de l'article 4 tel que modifié des statuts de la ...
  • Journal Officiel·1997 / N°042·page 6·fr
    Décret n° 97-888 du 19 mai 1997, portant approbation de la délibér...
  • Annonces Légales·2004 / N°174·page 6·fr
    ...umi épouse Turki jusqu'à l'approbation des états financiers de l'e...
  • Journal Officiel·1979 / N°009·page 9·fr
    ... du 27 avril 1972, portant approbation de la convention, du cahier...
  • Journal Officiel·1980 / N°028·page 29·fr
    ...— Discussion et approbation des comptes et du bilan de l'exercice ...
  • Journal Officiel·1970 / N°049·page 40·fr
    ...4) Approbation des dits rapports et des comptes des exercices 1967...
  • Journal Officiel·1982 / N°034·page 20·fr
    ...Lecture des rapports des commissaires aux comptes et approbation d...
  • Annonces Légales·2014 / N°056·page 16·fr
    ...l, à Mr Mohamed Rekik avec approbation de l'associé Soumaya Fakhfa...
  • Annonces Légales·2014 / N°056·page 20·fr
    ...2- Approbation des comptes 2012 et 2013. 3- Affectation des résul...
  • Annonces Légales·2005 / N°132·page 12·fr
    ...- Approbation d'un nouveau actionnaire. - Modification corrélative...
  • Annonces Légales·2005 / N°171·page 22·fr
    - approbation des rapports du conseil d'administration et des comm...
  • Journal Officiel·1964 / N°033·page 8·fr
    ... application; proposer à l'approbation du Secrétaire d'Etat à la D...
  • Annonces Légales·2008 / N°118·page 27·fr
    ...s avec l'objet social; - L'approbation du protocole d'accord entre...
  • Journal Officiel·1974 / N°017·page 22·fr
    ...**Ordre du jour :** - Approbation des comptes de la Gestion 1972 ...
  • Journal Officiel·1976 / N°020·page 48·fr
    ...nseil d'administration ; - Approbation des deux rapports et des co...
  • Journal Officiel·1976 / N°020·page 54·fr
    ...nseil d'administration ; - Approbation des deux rapports et des co...
  • Journal Officiel·1975 / N°048·page 10·fr
    ...2°) Modification et approbation définitive des statuts. 3°) Nomina...
  • Journal Officiel·1977 / N°024·page 11·fr
    ...leur autorité, ainsi que l'approbation des demandes d'allocations ...