Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
56 432 résultats pour ""ARTS""
  • Journal Officiel·1999 / N°024·page 13·fr
    ...onomiques et l'école des beaux arts de Nabeul et fixant son organi...
  • Journal Officiel·1964 / N°043·page 17·fr
    ...7.650 Dinars divisé en 765 parts sociales de 10 Dinars chacune en ...
  • Journal Officiel·1994 / N°055·page 4·fr
    ...rchéologique historique et des arts traditionnels et notamment son...
  • Annonces Légales·2018 / N°150·page 26·fr
    ...criptions atteigne les trois quarts de l'augmentation décidée. - ...
  • Journal Officiel·1959 / N°033·page 20·fr
    ...La totalité des parts indivises, appartenant aux parties saisies, ...
  • Journal Officiel·1997 / N°043·page 10·fr
    ... National d'archéologie et des arts ; Vu le décret n° 86-1123 du ...
  • Journal Officiel·1972 / N°048·page 42·fr
    ...titres, actions, obligations, parts de fondateurs... qu'en applica...
  • Journal Officiel·1968 / N°029·page 28·fr
    ...aissance des propriétaires de parts qu'une deuxième Assemblée Géné...
  • Journal Officiel·1973 / N°016·page 18·fr
    ...tant de l'Union Tunisienne des Arts Plastiques et graphiques deux...
  • Journal Officiel·1963 / N°015·page 35·fr
    ...par absorption des pertes et remboursement de certains parts. L'a...
  • Journal Officiel·1962 / N°022·page 17·fr
    ...gnées au navire et des trois quarts du fret des marchandises prise...
  • Journal Officiel·1971 / N°013·page 28·fr
    ...a création de neuf cent (900) parts nouvelles de dix (10) chacune ...
  • Journal Officiel·1993 / N°071·page 18·fr
    ...L'ordre des départs en congé doit être affiché au moins 15 jours a...
  • Journal Officiel·1997 / N°009·page 4·fr
    ...s autres frais sont assumés à parts égales par les parties contrac...
  • Journal Officiel·1965 / N°011·page 14·fr
    ... et cèdent la totalité de 100 parts qu'ils possèdent dans la S.A.R...
  • Journal Officiel·1977 / N°014·page 18·fr
    ...Neuf Mille Dinars divisés en 900 parts de 10 dinars chacune entièr...
  • Journal Officiel·1973 / N°043·page 42·fr
    ...Les Conseils ne peuvent se réunir sans la présence des trois quart...
  • Journal Officiel·1967 / N°006·page 45·fr
    ...# CONSTITUTION D'UNE SOCIETE DE PARTS Suivant acte sous seing pri...
  • Journal Officiel·1962 / N°004·page 25·fr
    ...Le capital est divisé en 500 parts de 10 Dinars chacune entièremen...
  • Journal Officiel·1964 / N°006·page 19·fr
    ...(5000 d.) est divisé en mille parts de cinq dinars chacune; Deux ...