Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
58 148 résultats pour ""PROBATI""
  • Journal Officiel·2009 / N°032·page 26·fr
    ...es marchés compétente pour approbation. Art. 4 - Les résultats de...
  • Journal Officiel·1980 / N°026·page 35·fr
    ...Monsieur El Amri Ridha 4) Approbation des statuts et déclaration ...
  • Annonces Légales·2013 / N°146·page 17·fr
    ...ons ## SOCIETES ANONYMES Approbation des états financiers pour l...
  • Journal Officiel·1994 / N°023·page 7·fr
    ...Ces programmes d'emploi sont soumis à l'approbation du ministre de...
  • Annonces Légales·2007 / N°037·page 15·fr
    ...- L'approbation des nouveaux statuts, deux exemplaires enregistrés...
  • Journal Officiel·1982 / N°032·page 25·fr
    ...2 sous le n° 528-129 après approbation de l'assemblée générale con...
  • Journal Officiel·1964 / N°022·page 24·fr
    ...ant le même exercice; 3°) Approbation, s'il y a lieu, de ces rapp...
  • Annonces Légales·2012 / N°106·page 14·fr
    ...- L'approbation des états financiers de la société relatif à l'exe...
  • Journal Officiel·1982 / N°038·page 22·fr
    ...2) Approbation des dits rapports, bilans et comptes arrêtés au 31 ...
  • Journal Officiel·1983 / N°068·page 21·fr
    ...amentaux du lotissement et approbation des lotissements. — Les pro...
  • Journal Officiel·1975 / N°064·page 47·fr
    ...- Approbation des Comptes, s'il y a lieu, et Attaquation des Résul...
  • Annonces Légales·2014 / N°031·page 35·fr
    ...- Approbation des nouveaux statuts. 2014W00083SRLB2 Société «JN ...
  • Annonces Légales·2016 / N°101·page 13·fr
    ...onnaire de la société, - L'approbation de la transformation de la ...
  • Annonces Légales·2018 / N°017·page 27·fr
    ...1) Approbation des états financiers de l'an 2016 2) Quitus aux gér...
  • Journal Officiel·2008 / N°055·page 7·fr
    ...du 9 janvier 2006, portant approbation du décret-loi n° 2005-1 du ...
  • Annonces Légales·2011 / N°043·page 22·fr
    ...- L'approbation des états financiers de l'année 2010 et de l'affec...
  • Annonces Légales·2017 / N°091·page 15·fr
    ... n°7048, il a été décidé l'approbation des états financiers de l'e...
  • Journal Officiel·1997 / N°027·page 23·fr
    ... partir de la date de leur approbation : - les contrats-programme...
  • Annonces Légales·2004 / N°003·page 14·fr
    ...de versement et a décidé l'approbation des statuts et la constitu...
  • Journal Officiel·1967 / N°016·page 20·fr
    ...— Approbation s'il y a lieu, de ces rapports. — Quittus aux admin...