Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
58 148 résultats pour ""PROBATI""
  • Journal Officiel·1971 / N°034·page 25·fr
    ...te pour le même exercice - Approbation des rapports, du bilan s'il...
  • Annonces Légales·2013 / N°157·page 30·fr
    ...- Approbation des états financiers de l'année 2012. 2013R05036SAN...
  • Annonces Légales·2014 / N°110·page 18·fr
    ...Approbation des statuts mis-à-jour de la société; 3. Pouvoirs en v...
  • Journal Officiel·1993 / N°083·page 11·fr
    ...-31 du 9 mai 1969, portant approbation des statuts de la Société N...
  • Journal Officiel·1968 / N°026·page 49·fr
    ...e versement du capital 2°) Approbation des statuts et déclaration ...
  • Journal Officiel·2004 / N°011·page 23·fr
    ...Cette liste est soumise à l'approbation du ministre de la culture,...
  • Journal Officiel·2005 / N°010·page 4·fr
    ...ux et des résidences après approbation de l'autorité de tutelle. ...
  • Journal Officiel·1967 / N°047·page 23·fr
    ...3°) Approbation du Bilan et des comptes de l'exercice clos avant l...
  • Journal Officiel·1968 / N°020·page 43·fr
    ...3) Examen et approbation du bilan de l'exercice 1967. 4) Affectati...
  • Journal Officiel·1991 / N°009·page 4·fr
    ...1 janvier 1991 relatif à l'approbation des décisions d'attribution...
  • Journal Officiel·1995 / N°005·page 6·fr
    ... décret qui les revêt de l'approbation définitive. Les modificati...
  • Annonces Légales·2022 / N°085·page 14·fr
    ... sociétés commerciale et l'approbation du plan de redressement de ...
  • Journal Officiel·2009 / N°037·page 28·fr
    ... du 28 avril 2009, portant approbation du plan d'aménagement urbai...
  • Annonces Légales·2005 / N°149·page 6·fr
    ...- Approbation des comptes et du bilan de l'exercice 2004. - Donner...
  • Journal Officiel·1964 / N°039·page 5·fr
    ...c) approbation des comptes et affectation des bénéfices. d) quitu...
  • Annonces Légales·2008 / N°009·page 46·fr
    ...1 - Lecture et approbation éventuelle du rapport du conseil d'admi...
  • Annonces Légales·2011 / N°155·page 30·fr
    ...- L'approbation de l'acte de cessions de parts sociales; - Nominat...
  • Journal Officiel·1982 / N°003·page 26·fr
    ...ous le numéro 1536/0 après approbation par l'Assemblée Générale Co...
  • Annonces Légales·2021 / N°089·page 11·fr
    ...Approbation des états financiers arrêtés des exercices 2019-2020. ...
  • Annonces Légales·2004 / N°040·page 10·fr
    ...- approbation de la cession des parts sociales de M Paolo Francia ...