Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
56 432 résultats pour ""ARTS""
  • Journal Officiel·1991 / N°007·page 14·fr
    ...b) Salaire d'un jour et trois quarts par mois de travail effectif ...
  • Journal Officiel·1988 / N°044·page 13·fr
    ...ricoles en vue d'acquérir les parts de leurs cohéritiers indivisib...
  • Journal Officiel·1958 / N°079·page 8·fr
    ...emorques, au moins les trois quarts du poids total de l'ensemble p...
  • Journal Officiel·1963 / N°003·page 24·fr
    ...raordinaire Les porteurs des parts à la Société des Industries Ol...
  • Journal Officiel·1961 / N°018·page 19·fr
    ...un quelconque des porteurs de parts aux autres, au moins trois moi...
  • Journal Officiel·1961 / N°028·page 21·fr
    ...Les remparts. Le présent avis fera courir le délai de deux mois f...
  • Journal Officiel·1962 / N°002·page 21·fr
    ...rs (10.450 D.), divisé en 209 parts de 50 Dinars chacune, entièrem...
  • Journal Officiel·1996 / N°067·page 7·fr
    ...étudiants de l'école des beaux arts au sujet de la confection de m...
  • Journal Officiel·1960 / N°033·page 13·fr
    ...1.500 dinars, divisé en 150 parts de 10 dinars chacune, entièremen...
  • Journal Officiel·1966 / N°043·page 20·fr
    ...ortionnellement suivant leurs parts. **Signature du Procureur** ...
  • Journal Officiel·1970 / N°045·page 17·fr
    ..., en l'absence de cession des parts sociales de l'intéressé à un a...
  • Journal Officiel·1958 / N°006·page 2·fr
    ...Il est attribué à ces exclus, les parts revenant aux dévolutaires ...
  • Journal Officiel·1962 / N°021·page 34·fr
    ...Le capital social est deux mille Dinars, divisé en 200 parts de 10...
  • Journal Officiel·1961 / N°005·page 22·fr
    ...Le capital social est de 1.000 dinars (divisé en 200 parts sociale...
  • Journal Officiel·1961 / N°027·page 15·fr
    ...résentant au moins les trois quarts en sonnes des créances validée...
  • Journal Officiel·1965 / N°034·page 37·fr
    ...Deux mille (2.000) Dinars, divisé en 200 parts de dix (10) Dinars ...
  • Journal Officiel·1963 / N°003·page 19·fr
    ...en Ahmed El Mabrouk les cents parts lui appartenant dans la Sociét...
  • Journal Officiel·1964 / N°057·page 19·fr
    ...3°) — conversion des parts de fondateurs en actions. Le Conseil d...
  • Journal Officiel·1974 / N°052·page 42·fr
    ... sis à Sfax, à l'Ouest des Remparts de Sfax, ayant pour limites au...
  • Journal Officiel·1975 / N°047·page 15·fr
    ...L'ordre des départs en congé doit être affiché au moins 15 jours a...