Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
56 432 résultats pour ""ARTS""
  • Journal Officiel·1958 / N°100·page 10·fr
    ... Henriette, veuve Georges Beilharts, Francaise, demeurant à Mateur...
  • Journal Officiel·1958 / N°100·page 12·fr
    ...### Deuxième Avis ## VENTE AUX ENCHERES PUBLIQUES des trois quart...
  • Journal Officiel·1965 / N°065·page 27·fr
    ...**Capital.** — 1.000 Dinars divisés en 100 parts de dix Dinars att...
  • Journal Officiel·1966 / N°048·page 21·fr
    ...par la création de cent (100) parts de dix (10) D. chacune. 2°) l...
  • Journal Officiel·1974 / N°036·page 5·fr
    ...echnologique d'Architecture, d'Arts et d'Urbanisme, ou d'un diplôm...
  • Journal Officiel·1970 / N°043·page 9·fr
    ...er de l'intérêt à allouer aux parts sociales, d'en fixer le taux d...
  • Journal Officiel·1987 / N°056·page 4·fr
    ...itres de participations ou de parts sociales est exonéré de la con...
  • Journal Officiel·1964 / N°031·page 15·fr
    ...Parts indivises représentant les 4-5 après déduction du huitième d...
  • Journal Officiel·1966 / N°007·page 24·fr
    ...750, série I., case 411, il résulte que les porteurs de parts de l...
  • Journal Officiel·1966 / N°030·page 18·fr
    ... du théâtre de la danse et des arts populaires entre les deux radi...
  • Journal Officiel·1975 / N°085·page 31·fr
    ...e - Tunis ## AVIS Cession de Parts Sociales de la Société Tuniso-...
  • Journal Officiel·1966 / N°032·page 22·fr
    ..., ayant autorisé la vente des parts indivises eux-indiquées. Mise...
  • Journal Officiel·1966 / N°019·page 27·fr
    ...Mille Cinq Cents Dinars, divisé en 15 parts de 100 Dinars chacune,...
  • Journal Officiel·1962 / N°026·page 21·fr
    ...opropriétaires indivis et par parts égales entre eux. Les personn...
  • Journal Officiel·1968 / N°010·page 23·fr
    ...1.200 dinars, divisé en 120 parts de 10 dinars chacune. **Gérant*...
  • Journal Officiel·1976 / N°011·page 18·fr
    ...El-Ghoufi Habib, domicilié, 16, Rue Ghana (Imprimerie Arts et Coul...
  • Journal Officiel·1976 / N°020·page 58·fr
    ...Il n'existe pas de parts de fondateur ni d'avantages particuliers....
  • Journal Officiel·1961 / N°049·page 38·fr
    ...5%, à la réserve légale, solde aux parts. 9° Durée : 30 ans du 1e...
  • Journal Officiel·1965 / N°050·page 11·fr
    ...Par les remparts de Sfax. A l'Est : Par Maison Fourati. Au Nord : ...
  • Journal Officiel·1967 / N°020·page 36·fr
    ...2.500 dinars divisés en 500 parts de 5 dinars chacune réparties en...