Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
58 148 résultats pour ""PROBATI""
  • Journal Officiel·1962 / N°048·page 11·fr
    ...t d'État à l'Intérieur par approbation N° 3.414 en date du 8 août ...
  • Journal Officiel·1972 / N°019·page 51·fr
    ...ont été cooptés administrateurs avec mandat expirant avec l'approb...
  • Journal Officiel·1976 / N°051·page 7·fr
    ... relatif au préavis et à l'approbation de la centrale syndicale, l...
  • Journal Officiel·2000 / N°055·page 5·fr
    ...églementaires relatifs à l'approbation des cahiers des charges vis...
  • Journal Officiel·2008 / N°049·page 24·fr
    ...résentation de l'étude à l'approbation conformément à la législati...
  • Journal Officiel·2009 / N°067·page 13·fr
    ...Lors de la ratification, de l'acceptation et de l'approbation de l...
  • Journal Officiel·1972 / N°017·page 37·fr
    ...— Approbation des comptes de l'exercice 1971. — Affectation des R...
  • Annonces Légales·2024 / N°080·page 10·fr
    ...atifs à l'exercice 2023 3- Approbation des rapports 4- Quitus aux ...
  • Journal Officiel·1966 / N°043·page 5·fr
    ...le Comité-Directeur, après approbation de l'assemblée générale et ...
  • Journal Officiel·1968 / N°017·page 34·fr
    ...on du 24 mars 1968 Après approbation des rapports et des comptes...
  • Journal Officiel·1972 / N°025·page 36·fr
    ...3°) Approbation, s'il y a lieu, des comptes et Bilan de l'exercice...
  • Annonces Légales·2010 / N°057·page 62·fr
    ...ses de la Faillite et leur approbation par monsieur le juge commis...
  • Journal Officiel·1987 / N°015·page 6·fr
    ...Définition Elaboration et approbation du budget Contrôle du budg...
  • Journal Officiel·1973 / N°027·page 27·fr
    ...2; 2) Rapport financier et approbation des comptes acté és au 31 d...
  • Journal Officiel·1988 / N°017·page 11·fr
    ...Les décisions en la matière sont soumises à l'approbation des auto...
  • Journal Officiel·2009 / N°020·page 12·fr
    ...e évaluation préalable à l'approbation de la création du consortiu...
  • Annonces Légales·2007 / N°007·page 30·fr
    ...1 - Approbation des états financiers de l'exercice 2005 ainsi que ...
  • Journal Officiel·1967 / N°037·page 23·fr
    ...missaires des comptes; 4) Approbation des Statuts, et déclaration...
  • Journal Officiel·1989 / N°009·page 11·fr
    ...1 janvier 1989 relatif à l'approbation des décisions d'attribution...
  • Journal Officiel·1995 / N°026·page 16·fr
    ...du 30 octobre 1973 portant approbation du règlement des abonnement...