Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
56 432 résultats pour ""ARTS""
  • Journal Officiel·1975 / N°067·page 47·fr
    ...nars) par la création de 1900 parts nouvelles de cent dinars chacu...
  • Journal Officiel·1975 / N°052·page 12·fr
    ... (architecture et urbanisme et arts plastiques et graphiques) doiv...
  • Journal Officiel·1975 / N°064·page 52·fr
    ...25.000 Dinars réparti en 2.500 parts de 10 dinars libérés mutés en...
  • Journal Officiel·1993 / N°085·page 5·fr
    ...et mobiliers b) Les actions, parts sociales et autres formes de p...
  • Journal Officiel·1958 / N°066·page 23·fr
    ...es publiques #### DES TROIS QUARTS INDIVIS #### D'UN IMMEUBLE s...
  • Journal Officiel·1975 / N°019·page 31·fr
    ...la création de 1000 nouvelles parts sociales de 10 dinars chacune,...
  • Journal Officiel·1960 / N°038·page 22·fr
    ...ocial de 1.200 dinars, en 240 parts entièrement libérées, de 5 din...
  • Journal Officiel·1961 / N°012·page 25·fr
    ...à Monsieur André Barouch, 101 parts sociales de la Société B A R T...
  • Journal Officiel·1963 / N°027·page 17·fr
    ...El Serjani, El Hadi, Jelleul, et Ahmed, par parts égales entre eux...
  • Journal Officiel·1958 / N°089·page 8·fr
    ...techniques, des lettres et des arts, une culture de plus haut nive...
  • Journal Officiel·1963 / N°005·page 30·fr
    ...3°) Les trois/quarts indivis de la totalité d'une olivette complan...
  • Journal Officiel·1962 / N°017·page 16·fr
    ...xtraordinaire des porteurs de parts de la Société à responsabilité...
  • Journal Officiel·1959 / N°060·page 25·fr
    ...A l'égard des actions, des parts d'intérêts et des obligations nom...
  • Journal Officiel·1959 / N°057·page 28·fr
    ...SULTAN Georges, a cédé ses parts dans la S.A.R.L., « S.U.C.A. », d...
  • Journal Officiel·1966 / N°036·page 20·fr
    ...dinars par la création de 300 parts sociales nouvelles de 10 dinar...
  • Journal Officiel·1968 / N°019·page 24·fr
    ...Raymond Cohen les trois cents parts (300 p.) d'une valeur nominale...
  • Journal Officiel·1997 / N°026·page 9·fr
    ... un tableau d'affectation des parts et attributions des lots aux a...
  • Journal Officiel·1993 / N°099·page 7·fr
    ...s, - l'émission de nouvelles parts sociales ou actions, - la non...
  • Journal Officiel·1960 / N°049·page 19·fr
    ...SAMAMA Jacob Claude a cédé ses parts dans la S.A.R.L. « CONFISERIE...
  • Journal Officiel·1959 / N°027·page 26·fr
    ...--- **Ordre du jour :** — Porter de 100 à 150, les parts bénéfic...