Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
58 148 résultats pour ""PROBATI""
  • Journal Officiel·1995 / N°101·page 14·fr
    ...- Sont soumis à l'approbation de l'autorité de tutelle : - les bud...
  • Journal Officiel·1973 / N°012·page 21·fr
    ...ester en justice et sous réserve de l'approbation du Conseil d'Adm...
  • Journal Officiel·1979 / N°042·page 63·fr
    ...3°) Examen et approbation, s'il y a lieu, des comptes et du bilan ...
  • Journal Officiel·2007 / N°006·page 4·fr
    ...u 4 décembre 2006, portant approbation de l'accord cadre conclu à ...
  • Annonces Légales·2005 / N°050·page 12·fr
    ...- approbation du rapport du conseil d'administration et des états ...
  • Journal Officiel·1969 / N°009·page 20·fr
    ...1 — Approbation du rapport du commissaire aux apports. 2 — 1ère au...
  • Annonces Légales·2012 / N°057·page 15·fr
    ...6- Examen et approbation des Etat Financier pour l'exercice 2010. ...
  • Annonces Légales·2012 / N°140·page 36·fr
    ...- L'approbation de la cession, par monsieur Imed Ettabbakh de cent...
  • Journal Officiel·1983 / N°047·page 83·fr
    ... avec pour ordre du jour l'approbation d'une augmentation de capit...
  • Annonces Légales·2014 / N°044·page 15·fr
    ...- L'approbation de la cession des parts sociales entre les associé...
  • Journal Officiel·1998 / N°048·page 15·fr
    ...87 du 11 août 1985 portant approbation de la convention et ses ann...
  • Journal Officiel·2002 / N°048·page 20·fr
    ...es du 5 juin 2002, portant approbation du cahier des charges fixan...
  • Journal Officiel·2006 / N°104·page 26·fr
    ...Cette liste est soumise à l'approbation de la ministre des affaire...
  • Annonces Légales·2005 / N°125·page 7·fr
    ...x nouveaux actionnaires, l'approbation et l'acceptation de l'entré...
  • Journal Officiel·1982 / N°011·page 28·fr
    ...- approbation des deux rapports et des comptes de la société. - dé...
  • Journal Officiel·2009 / N°011·page 18·fr
    ...lle établit une décision d'approbation de financement des demandes...
  • Journal Officiel·1963 / N°036·page 26·fr
    ...2° — Examen et approbation s'il y a lieu desdits comptes. 3° — Que...
  • Journal Officiel·1999 / N°067·page 16·fr
    ...Ces plans sont soumis à l'approbation des Autorités Compétentes ch...
  • Journal Officiel·1966 / N°043·page 4·fr
    ...té-Directeur et soumis à l'approbation du Conseil Supérieur de Cha...
  • Journal Officiel·1980 / N°045·page 32·fr
    ...tes sur l'exercice 1979; — Approbation des comptes et du bilan arr...