Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
56 432 résultats pour ""ARTS""
  • Journal Officiel·1960 / N°051·page 31·fr
    ...1° les associés ont réitéré expressément que les 26.064 parts soci...
  • Journal Officiel·1965 / N°010·page 7·fr
    ...En cas d'égalité des quotes-parts, il y aurait lieu à tirage au so...
  • Journal Officiel·1959 / N°009·page 21·fr
    ...Le capital se trouve donc porté à 9.000 dinars, divisé en 180 part...
  • Journal Officiel·1961 / N°036·page 21·fr
    ...e et Pansieri Aurele, les 150 parts de Dix Dinars (10 D) chacune d...
  • Journal Officiel·1995 / N°089·page 8·fr
    ...autres frais sont supportés à parts égales par les Parties Contrac...
  • Journal Officiel·1959 / N°010·page 28·fr
    ...on dépendant du Habous des Remparts et A l'Ouest : un four à pain...
  • Journal Officiel·1976 / N°007·page 28·fr
    ...dinars par la création de 300 parts de 10 dinars chacune entièreme...
  • Journal Officiel·1957 / N°026·page 7·fr
    ... délibération des porteurs de parts en date du 10 octobre 1957, en...
  • Journal Officiel·1963 / N°053·page 33·fr
    ...tatuts par la création de 100 parts bénéficiaires numérotées de 3....
  • Journal Officiel·1996 / N°013·page 4·fr
    ... b) les actions, les valeurs, parts et obligations de sociétés ain...
  • Journal Officiel·1963 / N°002·page 17·fr
    ... Mohamed ben Saïd Ouissi, Dix parts dans la S.A.R.L. dite « Sociét...
  • Journal Officiel·1969 / N°024·page 4·fr
    ...2°) Sous forme d'acquisition d'actions, parts ou obligations nouve...
  • Journal Officiel·1993 / N°070·page 23·fr
    ...L'ordre des départs en congé doit être affiché au moins 15 jours a...
  • Journal Officiel·1975 / N°034·page 15·fr
    ...— Le résumé des quotes-parts des fonds communs revenant à la caiss...
  • Journal Officiel·1979 / N°042·page 62·fr
    ...eux déjà dits pour les trois quarts restants de la totalité d'une ...
  • Journal Officiel·1969 / N°008·page 3·fr
    ...Il ne doit pas posséder des actions, des parts ou un intérêt quelc...
  • Journal Officiel·1975 / N°081·page 26·fr
    ...3.000 dinars entièrement libéré en espèces et divisé en 60 parts d...
  • Journal Officiel·1967 / N°007·page 20·fr
    ...N° 248 ## CESSION DE PARTS SOCIALES Par acte s.s.p. en date du 1...
  • Journal Officiel·1963 / N°009·page 18·fr
    ...ha M'Barek, chacun Vingt Cinq Parts (25 p) de 10 Dinars l'une, qu'...
  • Journal Officiel·1968 / N°049·page 19·fr
    ...èrement versé et divisé en 60 parts de 50 Dinars chacune. Siège S...