56 432 résultats pour ""ARTS""
- Journal Officiel·1960 / N°051·page 31·fr...1° les associés ont réitéré expressément que les 26.064 parts soci...
- Journal Officiel·1965 / N°010·page 7·fr...En cas d'égalité des quotes-parts, il y aurait lieu à tirage au so...
- Journal Officiel·1959 / N°009·page 21·fr...Le capital se trouve donc porté à 9.000 dinars, divisé en 180 part...
- Journal Officiel·1961 / N°036·page 21·fr...e et Pansieri Aurele, les 150 parts de Dix Dinars (10 D) chacune d...
- Journal Officiel·1995 / N°089·page 8·fr...autres frais sont supportés à parts égales par les Parties Contrac...
- Journal Officiel·1959 / N°010·page 28·fr...on dépendant du Habous des Remparts et A l'Ouest : un four à pain...
- Journal Officiel·1976 / N°007·page 28·fr...dinars par la création de 300 parts de 10 dinars chacune entièreme...
- Journal Officiel·1957 / N°026·page 7·fr... délibération des porteurs de parts en date du 10 octobre 1957, en...
- Journal Officiel·1963 / N°053·page 33·fr...tatuts par la création de 100 parts bénéficiaires numérotées de 3....
- Journal Officiel·1996 / N°013·page 4·fr... b) les actions, les valeurs, parts et obligations de sociétés ain...
- Journal Officiel·1963 / N°002·page 17·fr... Mohamed ben Saïd Ouissi, Dix parts dans la S.A.R.L. dite « Sociét...
- Journal Officiel·1969 / N°024·page 4·fr...2°) Sous forme d'acquisition d'actions, parts ou obligations nouve...
- Journal Officiel·1993 / N°070·page 23·fr...L'ordre des départs en congé doit être affiché au moins 15 jours a...
- Journal Officiel·1975 / N°034·page 15·fr...— Le résumé des quotes-parts des fonds communs revenant à la caiss...
- Journal Officiel·1979 / N°042·page 62·fr...eux déjà dits pour les trois quarts restants de la totalité d'une ...
- Journal Officiel·1969 / N°008·page 3·fr...Il ne doit pas posséder des actions, des parts ou un intérêt quelc...
- Journal Officiel·1975 / N°081·page 26·fr...3.000 dinars entièrement libéré en espèces et divisé en 60 parts d...
- Journal Officiel·1967 / N°007·page 20·fr...N° 248 ## CESSION DE PARTS SOCIALES Par acte s.s.p. en date du 1...
- Journal Officiel·1963 / N°009·page 18·fr...ha M'Barek, chacun Vingt Cinq Parts (25 p) de 10 Dinars l'une, qu'...
- Journal Officiel·1968 / N°049·page 19·fr...èrement versé et divisé en 60 parts de 50 Dinars chacune. Siège S...