Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
58 148 résultats pour ""PROBATI""
  • Journal Officiel·1998 / N°055·page 10·fr
    ...du 6 juillet 1978, portant approbation du code de la route, Vu la...
  • Journal Officiel·1976 / N°032·page 9·fr
    ...85 du Code du Commerce; c) Approbation des comptes et affectation ...
  • Journal Officiel·1980 / N°014·page 13·fr
    des réclamations, ou de passer outre et de les soumettre à l'appro...
  • Annonces Légales·2012 / N°010·page 22·fr
    ...mblée qui délibérera sur l'approbation des comptes de l'exercice 2...
  • Journal Officiel·1987 / N°037·page 4·fr
    ...l du dit office après leur approbation par le ministre de la santé...
  • Journal Officiel·1996 / N°007·page 6·fr
    ...u 16 janvier 1996, portant approbation de la convention relative à...
  • Journal Officiel·1997 / N°080·page 8·fr
    ...23 septembre 1997, portant approbation du manuel de procédures de ...
  • Annonces Légales·2005 / N°179·page 15·fr
    ...* L'adoption et approbation des nouveaux statuts, * La nomination...
  • Annonces Légales·2016 / N°055·page 25·fr
    ...- Approbation du rapport du Conseil d'Administration et des états ...
  • Journal Officiel·1998 / N°011·page 14·fr
    ...1 du 18 juin 1980, portant approbation de la convention et ses ann...
  • Journal Officiel·1959 / N°033·page 4·fr
    ...— La présente convention ne sera définitive qu'après son approbati...
  • Annonces Légales·2012 / N°059·page 23·fr
    ...La cession et l'approbation de la cession de tous les parts social...
  • Journal Officiel·1961 / N°055·page 2·fr
    ...Loi N° 61-60 du 11 décembre 1961 (3 rejeb 1381), portant approbati...
  • Annonces Légales·2013 / N°028·page 18·fr
    ...L'approbation du contenu du rapport du conseil d'administration à ...
  • Journal Officiel·2008 / N°014·page 9·fr
    ...e des finances accorde son approbation sur la base d'un rapport du...
  • Journal Officiel·1970 / N°044·page 33·fr
    ...— Approbation des rapports moral et financier. — Affectation des b...
  • Journal Officiel·1971 / N°013·page 25·fr
    ...— Rapport spécial des Commissaires aux comptes — Approbation des c...
  • Annonces Légales·2011 / N°045·page 20·fr
    ...2011M00195SANB2 Approbation de cessions d'actions Nomination du P...
  • Annonces Légales·2011 / N°119·page 17·fr
    ...L'approbation de la cession des parts sociales, l'acceptation de l...
  • Journal Officiel·2001 / N°038·page 26·fr
    ...u 26 octobre 1992, portant approbation de la convention et ses ann...