Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
6 757 résultats pour ""ACTUELLE""
  • Annonces Légales·2019 / N°034·page 11·fr
    ... Abdelhafid Ben Belguesem et actuellement une maison appartenant à...
  • Annonces Légales·2015 / N°078·page 51·fr
    ...actère touristique, elle est actuellement occupée par Mr DOUISS d'...
  • Journal Officiel·1965 / N°056·page 27·fr
    ...ns, mais les titres existant actuellement seront frappés d'une est...
  • Journal Officiel·1977 / N°085·page 5·fr
    ...Cette ligne est actuellement la frontière séparant la Commune de N...
  • Annonces Légales·2013 / N°149·page 43·fr
    ...1- Une usine non fonctionnelle actuellement, d'une superficie de 6...
  • Journal Officiel·1970 / N°049·page 44·fr
    ...Ces actions nouvelles sont assimilées aux actions actuelles et sou...
  • Annonces Légales·2010 / N°001·page 24·fr
    ...ourcentage de 17% de sa part actuelle dans la société, ainsi sa pa...
  • Annonces Légales·2009 / N°125·page 47·fr
    ... propriétaires auparavant et actuellement par un passage et Choura...
  • Annonces Légales·2023 / N°050·page 14·fr
    ...au de la SONEDE et n'est pas actuellement fonctionnel, et n'est pa...
  • Annonces Légales·2019 / N°090·page 4·fr
    ...de dix mille (10.000) dinars actuellement, à cent mille (100.000) ...
  • Annonces Légales·2014 / N°047·page 25·fr
    ...UB, Ahmed CHABCHOUB détenant actuellement 61,77% du capital de « T...
  • Annonces Légales·2006 / N°102·page 38·fr
    ...e fonds de commerce exploité actuellement pour la vente du prêt-à-...
  • Journal Officiel·2012 / N°033·page 14·fr
    ...es opérations d'open market. Actuellement, ce portefeuille se comp...
  • Annonces Légales·2022 / N°061·page 7·fr
    ...é «Terras» Médenine exploité actuellement à la vente des fruits se...
  • Journal Officiel·2005 / N°068·page 6·fr
    ...Section III De l'objet des obligations contractuelles Article 62 ...
  • Journal Officiel·1980 / N°063·page 4·fr
    ...mmerciale, l'obligation contractuelle qui fait l'objet du litige a...
  • Annonces Légales·2007 / N°053·page 29·fr
    ...ur Sofiane ETHAMRI demeurant actuellement Rue Sadrabaal n° 9 Dende...
  • Journal Officiel·1974 / N°023·page 24·fr
    ...e le capital social est fixé actuellement à 24.000 dinars, divisé ...
  • Annonces Légales·2025 / N°075·page 12·fr
    ...Tawfik Jomaa anciennement et actuellement par Mohamed Boutas, à l'...
  • Journal Officiel·1960 / N°022·page 33·fr
    ...Prix offert actuellement après surenchère: 315 dinars. Tous les f...