324 140 résultats pour ""ATI""
- Journal Officiel·1981 / N°033·page 17·fr...- du contrôle de l'application des accords bilatéraux en matière d...
- Journal Officiel·2007 / N°007·page 61·fr...Le ministre de l'éducation et de la formation Sadok Korbi Vu Le P...
- Journal Officiel·1997 / N°070·page 16·fr...unité statistique, population, caractère qualitatif et quantitatif...
- Journal Officiel·2015 / N°010·page 32·frVu le décret n° 2012-1998 du 11 septembre 2012, portant organisati...
- Journal Officiel·2021 / N°116·page 7·fr...0 relatif à la création d'un conseil national pour la formation et...
- Journal Officiel·2020 / N°091·page 34·fr* La participation à l'élaboration et l'exécution d'un plan de com...
- Journal Officiel·2012 / N°099·page 3·frNomination d'un membre au conseil d'administration du centre de ma...
- Journal Officiel·2009 / N°081·page 133·fr...relatif aux prestations rendues par les services relevant du Minis...
- Journal Officiel·1993 / N°014·page 4·frlois Loi n° 93-9 du 17 février 1993, portant ratification de l'ac...
- Journal Officiel·2001 / N°075·page 17·frl'éducation, et ce, conformément aux conditions générales prévues ...
- Journal Officiel·2022 / N°028·page 2·fr...718 Nomination de directeurs généraux ... 718 Cessation de fonctio...
- Journal Officiel·1972 / N°041·page 31·fr...— La loi des cadres du Cabinet du Ministère de l'Education Nationa...
- Journal Officiel·2009 / N°034·page 35·fr| Etapes de la prestation | Intervenants | Délais | | --- | --- ...
- Journal Officiel·1995 / N°006·page 84·fr...office national de la vigne Domaine de la prestation : reconstitut...
- Journal Officiel·1990 / N°051·page 15·frIl est créé une association d'intérêt collectif à Hambez de la dél...
- Journal Officiel·2010 / N°033·page 22·fr...- le service des applications et des prestations de l'administrati...
- Journal Officiel·2022 / N°134·page 6·fr...- le service de la coopération nationale et internationale. - le s...
- Journal Officiel·2006 / N°069·page 2·fr...3104 # Ministère de l'Education et de la Formation Nomination d'...
- Journal Officiel·2010 / N°086·page 19·fr...## Article 35 ### Ratification, acceptation, approbation, confirm...
- Journal Officiel·2017 / N°005·page 31·frVu le décret n° 2005-1991 du 11 juillet 2005, relatif à l'étude d'...