Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
17 109 résultats pour ""AVANTAGE""
  • Journal Officiel·2018 / N°079·page 9·fr
    ... finances avec indemnités et avantages d'un sous-directeur d'admin...
  • Journal Officiel·2017 / N°103·page 14·fr
    ...finances, avec indemnités et avantages d'un chef de service d'admi...
  • Journal Officiel·2014 / N°063·page 15·fr
    ...e de Monastir, avec grade et avantage de chef de service. Par déc...
  • Journal Officiel·2018 / N°079·page 13·fr
    ...finances, avec indemnités et avantages d'un chef de service d'admi...
  • Journal Officiel·2017 / N°076·page 20·fr
    ... bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeu...
  • Journal Officiel·1982 / N°054·page 7·fr
    ...— Pour bénéficier des avantages de la présente loi, les promoteurs...
  • Journal Officiel·2024 / N°095·page 25·fr
    ... finances avec indemnités et avantages d'un chef de service d'admi...
  • Journal Officiel·1992 / N°032·page 18·fr
    ...Dans cette position, l'intéressé bénéficie des indemnités et avant...
  • Journal Officiel·2018 / N°033·page 3·fr
    ... bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier. ###...
  • Journal Officiel·2012 / N°098·page 19·fr
    ...téressé bénéficie du rang et avantages d'un chef de service d'admi...
  • Journal Officiel·2024 / N°106·page 6·fr
    ... finances avec indemnités et avantages d'un chef de service d'admi...
  • Journal Officiel·2021 / N°038·page 11·fr
    ...Sont exclues du bénéfice de cet avantage, les entreprises qui lice...
  • Journal Officiel·2022 / N°137·page 15·fr
    ...1- Le chef de l'unité, ayant fonction et avantages de directeur d'...
  • Journal Officiel·2017 / N°076·page 21·fr
    ... bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeu...
  • Journal Officiel·2004 / N°013·page 15·fr
    ...Les avantages fiscaux prévus par le présent article sont accordés ...
  • Journal Officiel·2011 / N°068·page 46·fr
    ..., l'intéressée bénéficie des avantages et indemnités alloués à un ...
  • Journal Officiel·2015 / N°008·page 52·fr
    ... bénéficie des indemnités et avantages alloués à un directeur d'ad...
  • Journal Officiel·2006 / N°001·page 10·fr
    ...Les avantages fiscaux prévus par le présent article sont accordés ...
  • Journal Officiel·2011 / N°071·page 24·fr
    ...ssé bénéficie du rang et des avantages accordés à un sous-directeu...
  • Journal Officiel·2012 / N°098·page 20·fr
    ...éressée bénéficie du rang et avantages d'un chef de service d'admi...