Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
10 278 résultats pour ""E A D""
  • Annonces Légales·2014 / N°063·page 14·fr
    ...Cette assemblée a donné les pouvoirs les plus étendus au Président...
  • Annonces Légales·2014 / N°075·page 17·fr
    ...2014, il appert que l'assemblée a décidé d'approuver les comptes d...
  • Annonces Légales·2014 / N°076·page 17·fr
    14701479 et suivant quittance n°38139, l'assemblée a décidé de ren...
  • Journal Officiel·1975 / N°020·page 27·fr
    ...t à Mahdia avenue Mendès France a demandé l'immatriculation d'une ...
  • Journal Officiel·1978 / N°055·page 23·fr
    ...MANOUBA B Le périmètre de préemption de la zone A de la Manouba, ...
  • Annonces Légales·2004 / N°132·page 12·fr
    ...Il appert que l'assemblée a décidé à l'unanimité : 1) L'approbati...
  • Journal Officiel·2001 / N°079·page 54·fr
    ...#### Conditions d'obtention L'âge du véhicule a dépassé un an ou ...
  • Annonces Légales·2018 / N°067·page 19·fr
    ... l'assemblée générale ordinaire a décidé de renouveler le mandat d...
  • Journal Officiel·2005 / N°083·page 68·fr
    ...DE COMMUNICATION ADMINISTRATIVE A DISTANCE SICAD ## Guide du cito...
  • Journal Officiel·1979 / N°029·page 37·fr
    ...Costamagna et Cie chemin du travail 06800 Cagnes Mer France a dépo...
  • Journal Officiel·1976 / N°007·page 19·fr
    ...ouad près de la Cité Municipale a demandé l'immatriculation d'une ...
  • Journal Officiel·1974 / N°018·page 19·fr
    ...L'Assemblée Générale Extraordinaire a décidé de nommer M. Abichou ...
  • Annonces Légales·2019 / N°084·page 23·fr
    ...5 sous n°201554085, l'assemblée a décidé d'augmenter le capital so...
  • Journal Officiel·1975 / N°030·page 51·fr
    ...meurant à Sousse rue de Bizerte a demandé l'immatriculation d'une ...
  • Annonces Légales·2014 / N°136·page 14·fr
    ...La dite assemblée a déclaré la transformation de la société, après...
  • Journal Officiel·1983 / N°016·page 6·fr
    ...— Est supprimé de l'annexe A du décret N° 75-540 du 4 août 1975, l...
  • Annonces Légales·2007 / N°031·page 22·fr
    ...rimée au niveau de la catégorie A de 10 ans. - Si la demande glob...
  • Journal Officiel·1963 / N°058·page 32·fr
    ...Elle a décidé de compléter jusqu'à 12 le nombre des membres du Con...
  • Journal Officiel·2013 / N°084·page 5·fr
    ...mplaires, l'huissier de justice a droit à une rémunération pour ch...
  • Journal Officiel·1975 / N°040·page 23·fr
    ...t, rue Ali Bach Hamba, à Sousse a demandé l'immatriculation d'une ...