Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
3 990 résultats pour ""EDS""
  • Journal Officiel·1999 / N°023·page 20·fr
    ...autre que celui de 20 pieds ou de 40 pieds. (**) Autres que celles...
  • Journal Officiel·1965 / N°022·page 13·fr
    ...2°) La totalité de l'olivette comprenant 60 pieds, sise même forêt...
  • Journal Officiel·1963 / N°023·page 34·fr
    ...s environ, complantée de 240 pieds d'oliviers, 240 arbres fruitier...
  • Annonces Légales·2022 / N°006·page 19·fr
    ...otalité d'une parcelle de 16 pieds d'oliviers à la route d'El hadj...
  • Journal Officiel·1964 / N°020·page 37·fr
    ...es environ, complantée de 20 pieds d'oliviers, 30 arbres fruitiers...
  • Journal Officiel·1964 / N°027·page 26·fr
    ...re environ, complantée de 12 pieds d'oliviers clôturée avec une ha...
  • Journal Officiel·1971 / N°017·page 38·fr
    ...les 2/5 indivis de 441 pieds d'oliviers sis dans la forêt de Kalaâ...
  • Journal Officiel·1977 / N°001·page 8·fr
    ...tion de la collectivité des Ouleds Khélifa (ardh El Guerbige) de l...
  • Journal Officiel·1974 / N°008·page 14·fr
    ...s environ, complantée de 150 pieds d'olivier dotée d'un puits conv...
  • Journal Officiel·1999 / N°023·page 18·fr
    ...ure égale ou supérieure à 20 pieds (6m environ) ; comprend les cad...
  • Journal Officiel·1962 / N°025·page 22·fr
    ...La totalité de la parcelle de terre renfermant quatre pieds d'oliv...
  • Journal Officiel·1964 / N°010·page 22·fr
    ...3 hectares, complantée de 50 pieds d'oliviers limitée : Au Sud : ...
  • Journal Officiel·1963 / N°026·page 50·fr
    ... hectares, complantée de 220 pieds d'oliviers, limitée : Au Sud :...
  • Journal Officiel·2003 / N°055·page 37·fr
    ...### Hauteur - Vol normal ± 100 pieds - Avec panne moteur simulée ...
  • Journal Officiel·1962 / N°054·page 21·fr
    ...— Le 1/8me de 57 pieds d'oliviers sis à la Forêt de M'Saken au lie...
  • Journal Officiel·2010 / N°084·page 21·fr
    ...Nord qui sont constitués des oueds Guereb et Roriche, et des bassi...
  • Journal Officiel·1962 / N°006·page 11·fr
    ...## VENTE de la totalité de 19 pieds d'oliviers et de deux amendier...
  • Journal Officiel·1963 / N°026·page 49·fr
    ...re et demi, complantée de 25 pieds d'oliviers, limitée : Au Sud :...
  • Journal Officiel·1962 / N°051·page 19·fr
    ...— Le 18ème de 57 pieds d'oliviers sis à la Forêt de M'Saken au lie...
  • Annonces Légales·2023 / N°016·page 18·fr
    ...de terre renfermant cent 100 pieds d'olives situé à Zliana, Agareb...