Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2018 / N°135·page 48·fr
    ...2018R04721VEPA1 ## Vente aux enchères publiques des parts indivis...
  • Journal Officiel·1984 / N°048·page 44·fr
    ... KALLALA | totalité des parts indivises | " | | | | | | | 2...
  • Annonces Légales·2018 / N°158·page 63·fr
    ...La totalité des parts indivises soit 175 parts/3423 parts dans l'i...
  • Annonces Légales·2020 / N°047·page 16·fr
    ...Parts indivises à vendre : les 100 ème indivis du TF n°524214 Nabe...
  • Journal Officiel·2005 / N°091·page 159·fr
    ...r indivisaire du demandeur en cas d'acquisition des parts indivise...
  • Annonces Légales·2014 / N°019·page 56·fr
    ...1- Le 1/2 des parts indivises du titre foncier n° 44921 Sousse nom...
  • Annonces Légales·2020 / N°013·page 21·fr
    ...Les parts indivises saisies soit 1011,84 parts font partie de la t...
  • Journal Officiel·2021 / N°044·page 16·fr
    ...B- pour les candidats à titre individuel : la note obtenue aux tra...
  • Journal Officiel·1991 / N°053·page 3·fr
    ...ersonnes par voitures de taxi individuel (district de Tunis) ... 1...
  • Journal Officiel·1959 / N°061·page 58·fr
    ...1° Requérant, pour le quart indivis; 2° Cohen Tanougi Hadria Jaco...
  • Journal Officiel·1968 / N°028·page 6·fr
    ...1°) les individus qui sont poursuivis pour des crimes ou délits pu...
  • Annonces Légales·2015 / N°035·page 19·fr
    ...La totalité des parts indivises revenant à la partie poursuivie de...
  • Journal Officiel·2005 / N°091·page 167·fr
    ... pour la création des projets individuels | | | - Arrêté du pr...
  • Journal Officiel·2006 / N°061·page 43·fr
    ...## D) Sécurité individuelle et responsabilités sociales - Types d...
  • Annonces Légales·2017 / N°028·page 43·fr
    ...Une quote-part de 573.75 parts sur 1020 dans l'indivision de l'imm...
  • Annonces Légales·2012 / N°090·page 32·fr
    ...Parts Indivises à vendre : les 1/4 indivises du TF n°53187 Sfax co...
  • Journal Officiel·1996 / N°063·page 20·fr
    ...ssociations sportives (sports individuels et sports collectifs) | ...
  • Annonces Légales·2004 / N°089·page 2·fr
    ...Parts indivises à vendre : Toutes les parts indivises (34,464 part...
  • Journal Officiel·1975 / N°083·page 55·fr
    ...1) le requérant pour 1-6 dans l'indivision, 2) sa sœur Hasna épous...
  • Journal Officiel·2025 / N°094·page 69·fr
    ...ts biopsiques d'un organe non individualisés quel que soit le nomb...