Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
2 776 résultats pour ""INVENTION""
  • Journal Officiel·1959 / N°064·page 14·fr
    ...Hector Lévy, à Tunis, a déposé une demande de brevet d'invention d...
  • Journal Officiel·1972 / N°035·page 20·fr
    ...Agripat S.A., Bâle (Suisse) a déposé une demande de brevet d'inven...
  • Journal Officiel·1960 / N°058·page 22·fr
    ...des 1er et 4 septembre 1959, un brevet d'invention de vingt ans po...
  • Journal Officiel·1982 / N°076·page 27·fr
    ...Cette invention est caractérisée par la présente invention qui a p...
  • Journal Officiel·1970 / N°033·page 13·fr
    ...Cette invention est caractérisée par un procédé nouveau pour la pr...
  • Journal Officiel·1981 / N°007·page 20·fr
    ...Cette invention est caractérisée en ce que les composés à la formu...
  • Journal Officiel·1972 / N°026·page 17·fr
    ...Cette invention est caractérisée par la combinaison d'eau moins un...
  • Journal Officiel·1972 / N°033·page 22·fr
    ...everkusen Bayerwerk (R.F.A.), a déposé une demande de brevet d'inv...
  • Journal Officiel·1978 / N°066·page 13·fr
    ...Jean-Claude Moisan.** Cette invention est caractérisée en ce qu'i...
  • Journal Officiel·1963 / N°026·page 32·fr
    ...Valensi à Tunis, a déposé une demande de brevet d'invention de vin...
  • Journal Officiel·1958 / N°047·page 7·fr
    ...Cette invention est caractérisée, d'après l'inventeur, par une mac...
  • Journal Officiel·1972 / N°025·page 14·fr
    ...Cette invention est caractérisée par des composés de l'invention r...
  • Journal Officiel·1981 / N°036·page 17·fr
    ...Cette invention est caractérisée en ce qu'elle comprend un système...
  • Journal Officiel·1961 / N°054·page 10·fr
    ...29 février 1960 un brevet d'invention de vingt ans pour : Procédé ...
  • Journal Officiel·1981 / N°028·page 22·fr
    ...a déposé une demande de brevet d'invention de vingt ans, pour proc...
  • Journal Officiel·1973 / N°016·page 23·fr
    ...Cette invention est caractérisée, par le fait que l'on pulvérise s...
  • Journal Officiel·1968 / N°018·page 6·fr
    ...Boccara à Tunis, a déposé une demande de brevet d'invention de vin...
  • Journal Officiel·1961 / N°053·page 11·fr
    ...du 25 et 29 décembre 1959, il a été délivré au brevet d'invention ...
  • Journal Officiel·1970 / N°019·page 20·fr
    ...Boccara à Tunis a déposé une demande de brevet d'invention de ving...
  • Journal Officiel·1968 / N°009·page 14·fr
    ...Boceara à Tunis, a déposé une demande de brevet d'invention de vin...